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Plan d’action gouvernemental pour le développement social et culturel des Premières Nations et des Inuits - FAIRE PLUS, FAIRE MIEUX

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traditions ; sensibles aux attraits des milieux urbains, mais solidement enracinés dans la plénitude du territoire. Des poètes, des sculpteurs, des peintres,…

Update : October 26, 2022

Divers documents en lien avec le Comité des six anciens hauts gradés de la police surnommés "le Groupe des six" depuis le 10 septembre 2025

pdf 746 Kb 2026-10047.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : February 10, 2026

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

Web Sentinelle, la veille stratégique des camps du Québec; o favorisant le transfert de l’expertise, des outils et des formations éprouvés auprès des…

Update : August 15, 2023

Analyse d’impact réglementaire des projets de règlement sur la gestion des sols contaminés

pdf 233 Kb air-projet-reglement-gestion-sols-contamines-04-2019.pdf

Synthèse des avantages et des inconvénients du projet _________ 13 LISTE DES FIGURES Figure 1. Schéma d’intervention sur un terrain contaminé…

Update : August 20, 2025

Copie de la politique, du règlement ou de la directive qui reflète le changement d'approche auprès des personnes incarcérées transgenres au sein des établissements de détention québécois

pdf 498 Kb 2025-13298.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE III PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS SECTION…

Update : January 29, 2026

Les politiques et directives encadrant la gestion des personnes trans en établissement de détention, incluant la mesure adoptée à l’été 2025 visant la protection des femmes détenues et les modalités de placement et d’adaptation pour ces person

pdf 621 Kb 2026-10423_Diffusion.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : March 19, 2026

Plans annuels de gestions des dépenses des ministères et organismes

pdf 2.42 Mb 2-Plans_gestion_depenses_MO.pdf

tal en habitation; • Assurer la coordination et la cohérence des interventions, des actions, des politiques, des lois et des stratégies des différents MO…

Update : September 19, 2024

Plans annuels de gestions des dépenses des ministères et organismes

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tal en habitation; • Assurer la coordination et la cohérence des interventions, des actions, des politiques, des lois et des stratégies des différents MO…

Update : September 19, 2024

Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

pdf 1.04 Mb 25-955_Diffusion.pdf

350050759 Hôtel Château Laurier Québec Hébergement des récipiendaires, des membres du comité de sélection, et des présidents des organisations partenaires…

Update : March 20, 2026

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 3.32 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-mars-2024.pdf

• à produire des fiches d’information, des guides, des procédures ou tout autre type de document à propos des services et des processus de RAC; • à élaborer …

Update : March 27, 2024

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Divers documents en lien avec le Comité des six anciens hauts gradés de la police surnommés "le Groupe des six" depuis le 10 septembre 2025

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Analyse d’impact réglementaire des projets de règlement sur la gestion des sols contaminés

Copie de la politique, du règlement ou de la directive qui reflète le changement d'approche auprès des personnes incarcérées transgenres au sein des établissements de détention québécois

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