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Coffre à outils à l’attention des responsables de l’accès aux documents

pdf 1.75 Mb Coffre_outils_Acces_dec2018.pdf

coordonnées. http://www.cai.gouv.qc.ca/documents/CAI_liste_resp_acces.pdf http://www.cai.gouv.qc.ca/documents/CAI_FO_designation_personne_responsable.DOC…

Update : May 15, 2020

Coffre à outils à l'attention des responsables de l'accès aux documents

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coordonnées. http://www.cai.gouv.qc.ca/documents/CAI_liste_resp_acces.pdf http://www.cai.gouv.qc.ca/documents/CAI_FO_designation_personne_responsable.DOC…

Update : February 4, 2025

Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

pdf 15.02 Mb 25-564_Diffusion.pdf

rgie.gouv.qc.ca mailto:ginette.masse@csscdr.gouv.qc.ca mailto:racetteS@cssrs.gouv.qc.ca mailto:martial.gaudreau@csshc.gouv.qc.ca mailto:lisa.rodrigue@cssds.…

Update : January 27, 2026

Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

pdf 1.03 Mb GUI_Pratique_Valeurs_FR.pdf

réalités sur les peuples autochtones http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cs/C-12 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cs/C-12 http://legisquebec.…

Update : July 30, 2024

Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020

pdf 2.57 Mb strategie-dd-2015-2020.pdf

mddelcc.gouv.qc.ca/developpement/strategie_gouvernementale/rapport_strat_gouv.pdf http://www.mddelcc.gouv…

Update : February 27, 2020

Documents sur l'usage de la plateforme ainsi que des archives des plaintes ayant été soumises avec la plateforme "Je porte plainte" pour la période 2021-2023.

pdf 4.38 Mb 23-488_Diffusion.pdf

étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 4 mars 2024 PAR COURRIEL Objet :…

Update : March 11, 2024

Documents sur l'usage de la plateforme ainsi que des archives des plaintes ayant été soumises avec la plateforme "Je porte plainte" pour la période 2021-2023.

pdf 4.38 Mb 23-488_Diffusion.pdf

étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 4 mars 2024 PAR COURRIEL Objet :…

Update : March 11, 2024

2026-2027_Mémoire_Vélo Québec_consultations_pré-budgétaires

pdf 290 Kb Velo_Quebec.pdf

rts/Plan-action-securite-routiere/Plan_action_securite_routiere_2023-2028.pdf…

Update : February 17, 2026

Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes à l'érosion côtière – Guide technique

pdf 1.69 Mb GUI_application_cadre_normatif_erosion.pdf

l’impact sur le site et son environnement immédiat est le moindre tout en offrant une protection adéquate au site visé par l’intervention. √ • La mesure de…

Update : March 30, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.65 Mb 202408-11_DE.pdf

(sans frais) Par courriel : droit.terre.publique@mrnf.gouv.qc.ca mailto:droit.terre.publique@mrnf.gouv.qc.ca mailto:droit.terre.publique@mrnf.gouv.qc.ca…

Update : August 26, 2024

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Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020

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2026-2027_Mémoire_Vélo Québec_consultations_pré-budgétaires

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