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Mémoire de l'Alliance des intervenantes en milieu familial Bas-St-Laurent-Gaspésie-îles-de-la-Madeleine (FIPEQ-CSQ)

pdf 323 Kb Z-03_ADIM_Bas-St-Lau_Gaspe_Iles-Made.pdf

ratio aux fins des articles 52 et 53 de la LSGÉE les enfants de la RSE de moins de neuf ans et les enfants de moins de neuf ans qui habitent ordinairement…

Update : February 27, 2023

Mémoire de l'Alliance des intervenantes en milieu familial Bas-St-Laurent-Gaspésie-îles-de-la-Madeleine (FIPEQ-CSQ)

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ratio aux fins des articles 52 et 53 de la LSGÉE les enfants de la RSE de moins de neuf ans et les enfants de moins de neuf ans qui habitent ordinairement…

Update : February 27, 2023

Documents détenus par votre Ministère en lien avec l’article d’ICI Radio-Canada intitulé « Efficacité de l’État, fonction publique, bureaucratie » (2025), et plus particulièrement la correspondance reçue par votre Ministère ayant pour obje

pdf 337 Kb 25-454_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : October 21, 2025

Documents détenus par votre Ministère en lien avec l’article d’ICI Radio-Canada intitulé « Efficacité de l’État, fonction publique, bureaucratie » (2025), et plus particulièrement la correspondance reçue par votre Ministère ayant pour obje

pdf 338 Kb 25-457_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : October 23, 2025

Plan de développement de l'industrie touristique 2012-2020 : un itinéraire vers la croissance

pdf 11.00 Mb PL-plan-developpement-industrie-touristique-2012-2020.pdf

C’est à la suite de près de deux ans de travail, de concertation, de consultation, de mobilisation des acteurs et des chefs de file de l’industrie et du…

Update : February 1, 2019

L’indépendance au sein des conseils d’administration visés par la Loi sur la gouvernance des sociétés d’État

pdf 431 Kb independance_conseils_administration_en_bref.pdf

gouvernement au sens de l’article 4 de la Loi sur le vérificateur général (chapitre V-5.01) ; ` si un membre de sa famille immédiate fait partie de la haute…

Update : February 4, 2026

Nombre d'enfants scolarisés à la maison inscrits au DEM par niveau scolaire et répartit par Centre de services scolaire en 2021-2022 et 2022-2023

pdf 1.32 Mb 23-390_Diffusion.pdf

CSS de la Pointe-de-l'Île 62 CSS de la Région-de-Sherbrooke 180 CSS de la Riveraine 92 CSS de la Rivière-du-Nord 294 CSS des Mille-Îles 124 CSS de la…

Update : November 13, 2023

Nombre d'enfants scolarisés à la maison inscrits au DEM par niveau scolaire et répartit par Centre de services scolaire en 2021-2022 et 2022-2023

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CSS de la Pointe-de-l'Île 62 CSS de la Région-de-Sherbrooke 180 CSS de la Riveraine 92 CSS de la Rivière-du-Nord 294 CSS des Mille-Îles 124 CSS de la…

Update : November 13, 2023

Diverses données sur les lecteurs CPG-SM et les lecteurs qNMR dans le réseau de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur des 5 dernières années.

pdf 397 Kb 23-678_Diffusion.pdf

organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135…

Update : March 20, 2024

Diverses données sur les lecteurs CPG-SM et les lecteurs qNMR dans le réseau de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur des 5 dernières années.

pdf 397 Kb 23-678_Diffusion.pdf

organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135…

Update : March 20, 2024

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L’indépendance au sein des conseils d’administration visés par la Loi sur la gouvernance des sociétés d’État

Nombre d'enfants scolarisés à la maison inscrits au DEM par niveau scolaire et répartit par Centre de services scolaire en 2021-2022 et 2022-2023

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Diverses données sur les lecteurs CPG-SM et les lecteurs qNMR dans le réseau de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur des 5 dernières années.

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