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Tout logiciel ou service externe utilisé pour la détection de plagiat ou de génération par IA dans les copies de l’Épreuve uniforme de français (EULÉ), y compris, sans s’y limiter, les outils de comparaison textuelle ou d’analyse statistique

pdf 1.89 Mb 25-557_Diffusion.pdf

paragraphe c), la résiliation prend effet de plein droit à compter de la date de la réception de l’avis par l’organisme. L’organisme a alors droit au…

Update : December 4, 2025

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

pdf 1.19 Mb 23-691_Diffusion.pdf

une autre personne. La décision de ne pas vous les rendre accessibles s’appuie sur les articles 14, 20, 21 et 22 de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : May 30, 2024

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

pdf 1.19 Mb 23-691_Diffusion.pdf

une autre personne. La décision de ne pas vous les rendre accessibles s’appuie sur les articles 14, 20, 21 et 22 de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : May 30, 2024

Le profil démographique des enseignants de français et de français langue seconde au secondaire au Québec, réseau public et privé.

pdf 298 Kb 24-367_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information…

Update : October 7, 2024

Le profil démographique des enseignants de français et de français langue seconde au secondaire au Québec, réseau public et privé.

pdf 298 Kb 24-367_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information…

Update : October 7, 2024

données (brutes) comparatives des résultats obtenus pour les classes en adaptation scolaire par programme et type de parcours pour huit années, séparées pour les écoles publiques et privées.

pdf 366 Kb 23-37_Diffusion.pdf

d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de la personne concernée; 5° à une personne qui est autorisée par la Commission…

Update : July 6, 2023

données (brutes) comparatives des résultats obtenus pour les classes en adaptation scolaire par programme et type de parcours pour huit années, séparées pour les écoles publiques et privées.

pdf 366 Kb 23-37_Diffusion.pdf

d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de la personne concernée; 5° à une personne qui est autorisée par la Commission…

Update : July 6, 2023

Enseignement de l'éducation à la sexualité dans le cadre du programme CCQ - Nombre d'écoles et d'enseignants ayant participé et participant au projet pilote relatif au programme CCQ

pdf 332 Kb 23-529_Diffusion.pdf

24 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : February 15, 2024

Enseignement de l'éducation à la sexualité dans le cadre du programme CCQ - Nombre d'écoles et d'enseignants ayant participé et participant au projet pilote relatif au programme CCQ

pdf 377 Kb 23-529_Diffusion.pdf

24 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : November 11, 2024

Règles budgétaires-Programme de financement des infrastructure 2024-2025 mode préfabriqué

pdf 571 Kb ReglesBudg-PFI-prefab_2025-2026_CPE.pdf

PFI-IMP. Définition des enveloppes, des normes et des barèmes de financement La ou le ministre autorise le financement des projets des CPE dans le cadre du…

Update : July 18, 2025

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Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

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Le profil démographique des enseignants de français et de français langue seconde au secondaire au Québec, réseau public et privé.

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données (brutes) comparatives des résultats obtenus pour les classes en adaptation scolaire par programme et type de parcours pour huit années, séparées pour les écoles publiques et privées.

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Enseignement de l'éducation à la sexualité dans le cadre du programme CCQ - Nombre d'écoles et d'enseignants ayant participé et participant au projet pilote relatif au programme CCQ

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