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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 0.97 Mb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-03-2021.pdf

cherche?lang=fra https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/resultats-de-lenquete-sur-la-remuneration-globale-au-quebec-collecte-2019.pdf https://statistique.…

Update : August 20, 2025

Document format lettre, orientation portrait

pdf 1.33 Mb guide-programme-atcl-2025.pdf

https://cdn-contenu.quebec…

Update : December 5, 2025

Documents faisant état des constats, observations, résultats, conclusions et/ou recommandations relativement à l’implantation préparatoire du programme Citoyenneté et culture québécoise (CCQ) dans les écoles participantes des projets pilotes pou

pdf 873 Kb 24-667_Diffusion.pdf

consulter à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces- information/reponses/octobre-a-decembre-2024 … 2 https://www.…

Update : February 19, 2025

Bulletin de veille du ministère de la Famille - Août 2025

pdf 245 Kb veille-aout-2025.pdf

https://www.inspq.qc.ca/publications/3660 https://doi.org/10.7202/1118092ar https://cdn-contenu.quebec…

Update : October 10, 2025

Plan d'action régional de la direction régionale de la Capitale-Nationale et de l'Est-du-Québec

pdf 1.55 Mb PAR_DRCNEQ_2021-2022.pdf

admises au Québec Vue des régions – Bas-Saint-Laurent Sources : Statistique Canada, Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada et Ministère de…

Update : September 29, 2022

RA-listeentreprises-FDE.pdf

pdf 19.41 Mb RA-listeentreprises-FDE.pdf

Matane-Matapédia 2019-2020 3 200 000,00 $ 2020-2021 3 200 000,00 $ 3326403 Canada inc., 6318703 Canada inc. et 6712100 Canada inc. Page 7 de 9 MOIS/ANNÉE :…

Update : November 14, 2022

RA-listeentreprises-FDE.pdf

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Matane-Matapédia 2019-2020 3 200 000,00 $ 2020-2021 3 200 000,00 $ 3326403 Canada inc., 6318703 Canada inc. et 6712100 Canada inc. Page 7 de 9 MOIS/ANNÉE :…

Update : November 14, 2022

Pêches et aquaculture en nouvelles - Août - septembre - octobre 2025

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diversifier nos marchés d’exportation. À cet égard, la participation aux foires commerciales, tant au Canada qu’à l’international, demeure un levier…

Update : October 3, 2025

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juin 2023

pdf 1.61 Mb engagements-financiers-2023-06.pdf

21114-T-380 Entretien et soutien des équipements de stockage La Compagnie de Téléphone Bell du Canada ou Bell Canada Québec 271,262.03 $ 271,262.03 $…

Update : January 23, 2026

Politique relative aux droits de scolarité

pdf 423 Kb Politique_relative_aux_droits_de_scolarite_CNRQ.pdf

ailleurs au Canada et qui est reconnu comme tel par le MES1. 1 Les informations à ce sujet sont disponibles sur Québec.ca : https://www.quebec…

Update : June 20, 2024

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