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Suivi des actions effectuées dans le cadre du plan d'action en matière de violence conjuguale 2018-2023

pdf 1.13 Mb Suivi-plan-action-violence-conjuguale-CF-2023-02-22-001.pdf

publics 20. Un organisme public peut refuser de communiquer un renseignement lorsque sa divulgation entraverait vraisemblablement une négociation en cours…
Update : March 16, 2023
Suivi des actions effectuées dans le cadre du plan d'action en matière de violence conjuguale 2018-2023

pdf 1.13 Mb Suivi-plan-action-violence-conjuguale-CF-2023-02-22-001.pdf

publics 20. Un organisme public peut refuser de communiquer un renseignement lorsque sa divulgation entraverait vraisemblablement une négociation en cours…
Update : March 16, 2023
Arnaud Chartier

pdf 2.95 Mb arnaud-chartier.pdf

impossible d’exporter un scénario. Ce point est ajouté à l’évaluation afin de déterminer, malgré un contexte québécois défavorable, si un scénario n’aurait…
Update : November 24, 2020
Bilan évaluatif, état des lieux le plus récent et explications relatives au report d’échéancier concernant le programme Lexius - BSM-2025-005400

pdf 4.26 Mb DAI_no_BSM-2025-005400.pdf

sur 8 […] 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…
Update : September 29, 2025
SIFU 2024-2025 - UQTR

pdf 1.01 Mb SIFU-24-25-UQTR.pdf

courues des années antérieures (compte 306) - - - - - 2 Provision pour avantages sociaux futurs (compte 307) - --- --- --- --- 3 Autres redressements des…
Update : January 21, 2026
SIFU 2024-2025 - UQAC

pdf 1.00 Mb SIFU-24-25-UQAC.pdf

courues des années antérieures (compte 306) - - - - - 2 Provision pour avantages sociaux futurs (compte 307) - --- --- --- --- 3 Autres redressements des…
Update : January 21, 2026
SIFU 2024-2025 - UQAT

pdf 0.99 Mb SIFU-24-25-UQAT.pdf

courues des années antérieures (compte 306) - - - - - 2 Provision pour avantages sociaux futurs (compte 307) - --- --- --- --- 3 Autres redressements des…
Update : January 21, 2026
SIFU 2024-2025 - ETS

pdf 1.00 Mb SIFU-24-25-ETS.pdf

courues des années antérieures (compte 306) - - - - - 2 Provision pour avantages sociaux futurs (compte 307) - --- --- --- --- 3 Autres redressements des…
Update : January 21, 2026
SIFU 2024-2025 - INRS

pdf 1.00 Mb SIFU-24-25-INRS.pdf

courues des années antérieures (compte 306) - - - - - 2 Provision pour avantages sociaux futurs (compte 307) - --- --- --- --- 3 Autres redressements des…
Update : January 21, 2026
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la densité résidentielle nette à l’intérieur des périmètres d’urbanisation

pdf 302 Kb FIC_orientation_4_densite_residentielle.pdf

exploité à son plein potentiel et qui présente un potentiel de requalification ou de redéveloppement. Il peut s’agir d’un lot vacant, d’une friche urbaine,…
Update : October 31, 2025