Search results

reçue le 2 décembre 2020, par laquelle vous souhaitez obtenir les renseignements suivants : « les subventions ou crédit d impôt de Québec pour la compagnie…

________________________ Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles 2 Decret 137-2022_subvention_SDBJ Decret 235-2022_SPN …

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et…

différents investissements, aides financières et montants accordés, quels qu’ils soient (prêt, subvention, capital-investissement, décret, programme…

Jusqu’ici, les mesures fédérales et provinciales ont surtout visé les travailleurs et les usines : subventions salariales, garanties de prêt, diversification…

laquelle vous souhaitez obtenir : « des documents détenus par votre organisme en lien avec les subventions, aides financières et autres avantages économiques…

n’est pas membre d’une association de producteurs peut recevoir du financement des gouvernements (subventions et/ou crédits d’impôts) sans avoir la moindre…

tion-compte-cegeps#c123057 39 Gouvernement du Québec (2023). Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec.…

ec 15,0 15,0 — 0,0 % Intérêts 0,2 0,2 — 0,0 % Total des revenus 101,2 94,2 7,0 7,4 % Dépenses Subventions octroyées à la Société du Plan Nord 69,3 60,3 9,0…

ec 15,0 15,0 — 0,0 % Intérêts 0,2 0,2 — 0,0 % Total des revenus 101,2 94,2 7,0 7,4 % Dépenses Subventions octroyées à la Société du Plan Nord 69,3 60,3 9,0…