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2025-2026-101-Document.pdf

pdf 1.43 Mb 2025-2026-101-Document.pdf

.........................21 Figure 4 - Différentes formes de participation (adapté de Lebel P. et Dufour, R., 2020) ..............22 Tableau 1 - Nombre…

Update : August 29, 2025

Demande d'accès à l'information 202303-03

pdf 1.95 Mb 202303-03_REP.pdf

les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. 2 MOOSE MANAGEMENT PLAN 2004-2010 DRAFT A management…

Update : July 17, 2024

Plan d’action de développement durable 2023-2028

pdf 2.82 Mb plan-developpement-durable.pdf

de départ : sans objet) Mesure de départ établie +1 % p/r à la mesure de départ +2 % p/r à la mesure de départ +3 % p/r à la mesure de départ +4 % p/r à la…

Update : February 2, 2024

Copie de toute évaluation des facteurs relatifs à la vie privée réalisée depuis le 22 septembre 2023 jusqu’à 7 août 2025.

pdf 1.40 Mb 25-322_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 7 Originale signée ENTENTE DE COMMUNICATION DE…

Update : October 3, 2025

communications et les documents qui concernent la mise sur pied et l’évolution de l’enquête de portée générale sur les inconduites sexuelles dans les établissements scolaires du Québec et sur leur gestion par les Centres de services scolaires c

pdf 446 Kb 23-61_Diffusion.pdf

s distinguées. La responsable substitut de l’accès aux documents, Nancy-Sonia Trudelle NST/MNG/mc p. j. 12 Originale signée 1 David Laguë De: David Laguë…

Update : July 26, 2023

Documents relatifs à l'application des articles 3, 36, 234 et 235 de la LIP aux élèves HDAA et de la politique de l’adaptation scolaire

pdf 1.15 Mb 23-349_Diffusion.pdf

l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 4 Originale signée Bureau du sous-ministre … 2 Québec 1035, rue De La Chevrotière, 15e étage Québec…

Update : December 13, 2023

Liste des projets acceptés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

pdf 457 Kb 24-328_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 4 Originale signée Cégep Projet Nature du projet…

Update : October 22, 2024

Documents relatifs à l'application des articles 3, 36, 234 et 235 de la LIP aux élèves HDAA et de la politique de l’adaptation scolaire

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l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 4 Originale signée Bureau du sous-ministre … 2 Québec 1035, rue De La Chevrotière, 15e étage Québec…

Update : December 13, 2023

Liste des projets acceptés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

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agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 4 Originale signée Cégep Projet Nature du projet…

Update : October 22, 2024

Diverses informations sur le mouvement du personnel du Ministère selon les différents corps d'emploi ainsi que sur l'Aide financière aux études pour les cinq dernières années.

pdf 546 Kb 24-661_Diffusion.pdf

Perreault Directeur du Bureau du secrétaire 875, Grande Allée Est, 4e étage, Secteur 100 Québec (Québec) G1R 5R8 Tél. : 418 655-9390 acces-prp@sct.gouv.qc.ca…

Update : February 18, 2025

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Liste des projets acceptés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

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Liste des projets acceptés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

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