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RAISONS DE LA CONSERVATION : a) En vue de l’application de la loi (préciser) : b) En vue de l’application du règlement (préciser) : Règlement concernant le…

à la surveillance d’indices laissant présager de la manifestation de certains aléas (observation de la crue des eaux, de fissures dans un talus, du recul de…

à la surveillance d’indices laissant présager de la manifestation de certains aléas (observation de la crue des eaux, de fissures dans un talus, du recul de…

efficace qui tienne compte des responsabilités et de l’expertise de chacun. L’urgence exige de nous que nous cessions de pelleter vers l’avant et de …

des travaux de maintien d’actifs, de prise en charge du déficit de maintien d’actifs, de rénovation fonctionnelle, ainsi que de remplacement et de…

non-respect de l’inscription obligatoire des exploitants à titre de mandataires aux fichiers de la TPS/TVH et de la TVQ, et la non-perception de ces taxes; •…

non-respect de l’inscription obligatoire des exploitants à titre de mandataires aux fichiers de la TPS/TVH et de la TVQ, et la non-perception de ces taxes; •…

mon point de vue avec insistance. c. j’argumente de façon pertinente. d. je présente souvent les choses sous un angle différent. 11. Pour moi, les…

fonction des valeurs, de la mission et de la philosophie éducative du SGEE afin de soutenir le développement global des enfants et de favoriser leur réussite…

fonction des valeurs, de la mission et de la philosophie éducative du SGEE afin de soutenir le développement global des enfants et de favoriser leur réussite…