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Subvention (Champs 9090) TOTAL Volume réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Volume réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en…

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et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1), ci-après Loi sur l’accès. En effet, nous avons retranché les renseignements…

pour celles prévues pour une entrée en vigueur le 1er janvier 2025 et le violet pour celle qui sera en vigueur le 6 juillet 2025. Cette version…

divulgation pourrait nuire à l’organisme et au Ministère, et ce, en application des articles 21, 22 et 39 de la Loi. Il est important de prendre en compte…

apprentissages réalisés en planification, en gestion contractuelle et des ressources informationnelles, en organisation du travail et en processus…

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notamment en vertu de la Loi sur les sociétés par actions du Québec ou du Canada. – La société de personnes peut être une société en commandite, une société …

entre les groupes parlementaires en fonction de leur poids numérique et en tenant compte de la présence de députés indépendants. Force est de constater que…

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