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de location de locaux par un cégep dans le cadre de projets d’harmonisation avec un centre de services scolaires - B103 22 003 91 92 B - Location d’un…

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ce tronçon. L’exigence du gouvernement transforme un projet performant en un projet beaucoup trop couteux à construire ou à exploiter. Un tramway exige un…

de location de locaux par un cégep dans le cadre de projets d’harmonisation avec un centre de services scolaires - B103 22 003 72 73 B - Location d’un…

réduite grâce à un meilleur encadrement législatif, puisqu’il s’agit d’un comportement évitable. Le Québec compte encore aujourd’hui 12,1 % de fumeurs…

d’un membre inférieur : Souvent causée par des problèmes vasculaires, l’amputation d’un membre inférieur requiert par la suite de la réadaptation intensive.…

a. 1. […] 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

3 4 Fonds détenus par un fiduciaire (090) s/o 0 0 0 0 0 $ 4 5 Subventions à recevoir Ministère (015) Note 2 (annexe 20) 46 360 175 - - - - - - - - - - - - 46…

3 4 Fonds détenus par un fiduciaire (090) s/o 0 0 0 0 0 $ 4 5 Subventions à recevoir Ministère (015) Note 2 (annexe 20) 51 650 385 - - - - - - - - - - - - 51…