Search results

salaire ou encore avec un revenu réduit si l’un des deux parents passe à un emploi à temps partiel. Cette situation peut même induire une situation de…

effectué un an après cette date, pourvu que la réclamation ait été approuvée par le Ministère. 18 5.5.11 Autre source de financement Un financement provenant…

renseignement détenu par un organisme (incluant les milieux de garde), ou un professionnel dans certaines circonstances (art. 35.4 LPJ) • En cas de doute, la…

Lanaudière – un soutien financier de 3,1 millions de dollars Le 27 novembre 2020 Mise en place de trois projets pilotes de centres d’hébergement pour les…

Lanaudière – un soutien financier de 3,1 millions de dollars Le 27 novembre 2020 Mise en place de trois projets pilotes de centres d’hébergement pour les…

refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre…

ires d’appels d’urgence (RLRQ, chapitre S‐2.3, r. 2) prévoit équiper d’un appareil de télécommunication pour les personnes sourdes (ATS) ou d’un dispositif i…

ires d’appels d’urgence (RLRQ, chapitre S‐2.3, r. 2) prévoit équiper d’un appareil de télécommunication pour les personnes sourdes (ATS) ou d’un dispositif i…

bâtiment Numéro Rue, appartement Section 2 Intervention Date de l’appel (année/mois/jour) Heure de l’appel Heure de départ Numéro de carte d’appel : : -…

bâtiment Numéro Rue, appartement Section 2 Intervention Date de l’appel (année/mois/jour) Heure de l’appel Heure de départ Numéro de carte d’appel : : -…