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courrier électronique, afin d'obtenir le ou les documents suivants : • Le document, le courriel ou le formulaire concernant la décision finale rendue…

Indicateurs de résultats Échéance Suivi au 31 mars 2019 • Dans le but de faciliter leur repérage, un formulaire est accessible, sur le portail Carrières,…

validation du contenu de l’attestation d’emploi; ▪ de fournir une attestation d’emploi conforme au formulaire 1 aux RTQ au moment de la cessation du lien…

modalités particulières qu’il aura déterminés. 8. DÉCLARATION CONCERNANT LES ACTIVITÉS DE LOBBYISME Le formulaire « Déclaration d’activités de lobbyisme »…

courrier électronique, afin d'obtenir le ou les documents suivants : • Le document, le courriel ou le formulaire concernant la décision finale rendue…

validation du contenu de l’attestation d’emploi; ▪ de fournir une attestation d’emploi conforme au formulaire 1 aux RTQ au moment de la cessation du lien…

changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP). Renseignements Formulaire : environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet :…

production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 0 Dépenses en ressources…

PAFC, soit : le délai pour une demande d’information, la plateforme, le délai de décision et le formulaire. Les résultats concernant le délai de réponse des…

PAFC, soit : le délai pour une demande d’information, la plateforme, le délai de décision et le formulaire. Les résultats concernant le délai de réponse des…