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Comité de sous-ministres formé dans le cadre des consultations sur le projet de loi 14 - BSM-2024-004233

pdf 1.32 Mb DAI_no_BSM-2024-004233.pdf

Breau survenu en mars 2023 à Louiseville. Concernant ce comité, veuillez nous indiquer : o La liste des rencontres en indiquant : La date et l’heure; La…

Update : July 15, 2024

Comité de sous-ministres formé dans le cadre des consultations sur le projet de loi 14 - BSM-2024-004233

pdf 1.32 Mb DAI_no_BSM-2024-004233.pdf

Breau survenu en mars 2023 à Louiseville. Concernant ce comité, veuillez nous indiquer : o La liste des rencontres en indiquant : La date et l’heure; La…

Update : July 15, 2024

Memoire-CADEUL.pdf

pdf 397 Kb Memoire-CADEUL.pdf

: • en créant des liens entre les associations et en favorisant la communication avec les étudiantes et les étudiants ; • en développant des outils pour les…

Update : July 5, 2023

Memoire-CADEUL.pdf

pdf 397 Kb Memoire-CADEUL.pdf

: • en créant des liens entre les associations et en favorisant la communication avec les étudiantes et les étudiants ; • en développant des outils pour les…

Update : July 5, 2023

Documents en lien avec la langue française - BSM-2025-005141

pdf 446 Kb DAI_no_BSM-2025-005141.pdf

autres organisations sont conçus en français seulement. Certains formulaires en matière criminelle et en matière de justice pénale pour adolescent sont…

Update : June 6, 2025

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

pdf 2.39 Mb 23-319_Diffusion.pdf

e - Travail en collaboration avec l’équipe des RH du CSSMB pour la mise en place du plan d’action préliminaire - Travail en collaboration et coaching au…

Update : November 27, 2023

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

pdf 2.39 Mb 23-319_Diffusion.pdf

e - Travail en collaboration avec l’équipe des RH du CSSMB pour la mise en place du plan d’action préliminaire - Travail en collaboration et coaching au…

Update : November 27, 2023

Contrats de gré à gré avec le Service d’aide en prévention de la criminalité et le Centre de ressources pour personnes judiciarisées- BSM-2023-003322

pdf 27 Mb DAI_no_BSM-2023-003322.pdf

sous peine de nullité, être cédés, en tout ou en partie, san 11 9. PROPRIÉTÉ MATÉRIELLE 9.1 Propriété matérielle Les travaux réalisés par le prestataire de…

Update : March 18, 2024

Contrats de gré à gré avec le Service d’aide en prévention de la criminalité et le Centre de ressources pour personnes judiciarisées- BSM-2023-003322

pdf 27 Mb DAI_no_BSM-2023-003322.pdf

sous peine de nullité, être cédés, en tout ou en partie, san 11 9. PROPRIÉTÉ MATÉRIELLE 9.1 Propriété matérielle Les travaux réalisés par le prestataire de…

Update : March 18, 2024

Entente entre le gouvernement, la Fédération des syndicats de l’enseignement et l’Association provinciale des enseignantes et enseignants du Québec

pdf 756 Kb 25-355_Diffusion.pdf

discussions en apportant un éclairage additionnel aux échanges, mais doit en aviser l’autre partie au préalable. 7. Le Comité établit ses propres règles de…

Update : September 24, 2025

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Comité de sous-ministres formé dans le cadre des consultations sur le projet de loi 14 - BSM-2024-004233

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Memoire-CADEUL.pdf

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Documents en lien avec la langue française - BSM-2025-005141

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

Contrats de gré à gré avec le Service d’aide en prévention de la criminalité et le Centre de ressources pour personnes judiciarisées- BSM-2023-003322

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Entente entre le gouvernement, la Fédération des syndicats de l’enseignement et l’Association provinciale des enseignantes et enseignants du Québec

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