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es et de mettre à profit les connaissances et l'expérience des membres. Taschereau 1 000,00 $ Subventions versées à même le budget discrétionnaire du…

Numéro de référence SEAO Date de début du contrat Date de fin de contrat Total 2023-2024 Portail « Subventions Programmes Famille » 1796654 2024-01-22…

d’information pour ce point de la demande. 4. Financement et affectations de ressources (budgets, subventions ou dépenses de programme) liés à la recherche…

Contribution gouvernementale sous différentes formes (de réduction de taxes, crédit d’impôt, subventions, etc.) TOTAL EFFETS FAVORABLES AU PROJET (DES…

Contribution gouvernementale sous différentes formes (de réduction de taxes, crédit d’impôt, subventions, etc.) TOTAL EFFETS FAVORABLES AU PROJET (DES…

nouvelles normes, en raison des subventions accordées et des exigences fédérales concernant la réduction graduelle de la consommation de HFC (RSACOHR). Sur…

notamment conformément au programme décrit dans le document suivant : Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du…

pour les années 2013, 2014 et 2015. Cet établissement d’enseignement privé est agréé aux fins de subventions en vertu de la Loi sur l’enseignement privé. Il…

les administrations municipals successives mettent en place les programmes Opération Tournesol (subventions pour la démolition des hangars) et Place au…

26 : Subventions versées à même le budget discrétionnaire d'un ministre Nom Nom du bénéficiaire Projet visé MontantCirconscription électorale Lafrenière, Ian…