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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2022

pdf 2.60 Mb engagements_financiers_juin_2022.pdf

Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles 952219946-0 CATÉGORIE : SUBVENTION NORMÉE Pr.04-04 Montréal, Québec OBJET : PPDSAC - Bonification Circonscription…

Update : August 30, 2023

1152 - Déclaration de la personne conjointe

pdf 296 Kb 1152-declaration-conjoint-2024-2025.pdf

une demande d’aide financière. ......... Réservé à l’Aide financière aux études gr1 ss2 http://www.quebec.ca/aide-financiere-aux-etudes/prets-bourses/prets-b…

Update : August 22, 2024

1152 - Déclaration de la personne conjointe

pdf 296 Kb 1152-declaration-conjoint-2024-2025.pdf

une demande d’aide financière. ......... Réservé à l’Aide financière aux études gr1 ss2 http://www.quebec.ca/aide-financiere-aux-etudes/prets-bourses/prets-b…

Update : May 14, 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1.75 Mb AIR-202504-PL85-MEIE.pdf

SECTEUR DE L’AIDE FINANCIÈRE AUX ÉTUDES TAUX D’INTÉRÊT MESURE 35 : MODIFICATIONS AUX MODALITÉS DES TAUX D’INTÉRÊT RELATIFS À L’AIDE FINANCIÈRE AUX ÉTUDES La…

Update : October 10, 2025

Guide pour préparer la demande de prêts et bourses

pdf 1.59 Mb 1001-prets-bourses-guide.pdf

d’attribution. Votre demande d’aide financière https://www.quebec.ca/education/aide-financiere-aux-etudes/services-ligne https://www.quebec.ca/education/aide…

Update : May 15, 2024

1152 - Déclaration de la personne conjointe

pdf 149 Kb 1152-declaration-conjoint-2025-2026.pdf

une demande d’aide financière. ......... Réservé à l’Aide financière aux études gr1 ss2 http://www.quebec.ca/aide-financiere-aux-etudes/prets-bourses/prets-b…

Update : May 14, 2025

Copie de la directive envoyée aux centres de services scolaires concernant la gestion des activités extérieures et de l’accès aux modules dans les cours d’école en hiver.

pdf 1.99 Mb 24-537_Diffusion.pdf

des mines du Québec. Ce document est destiné aux enseignants en formation professionnelle, aux intervenants des centres de formation professionnelle ainsi…

Update : December 13, 2024

Guide de demande d'aide financière - Programme d'appui aux municipalités pour l'aménagement d'un centre de la petite enfance (PAMACPE)

pdf 398 Kb guide_demande_PAMACPE.pdf

............................. 9 GUIDE DE DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE 4 Ministère de la Famille Introduction Ce guide s’adresse aux municipalités et aux…

Update : April 12, 2023

Guide de demande d'aide financière - Programme d'appui aux municipalités pour l'aménagement d'un centre de la petite enfance (PAMACPE)

pdf 398 Kb guide_demande_PAMACPE.pdf

............................. 9 GUIDE DE DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE 4 Ministère de la Famille Introduction Ce guide s’adresse aux municipalités et aux…

Update : April 12, 2023

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 1er juin 2025 au 27 juin 2025, traitant des cibles d'optimisation budgétaire pour l'année

pdf 20 Mb 25-226_Diffusion.pdf

ces dispositions s’appliquent uniquement aux écoles publiques et non aux établissements d’enseignement privés. Le Guide administratif relatif aux dossiers et…

Update : July 30, 2025

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1152 - Déclaration de la personne conjointe

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Guide pour préparer la demande de prêts et bourses

1152 - Déclaration de la personne conjointe

Copie de la directive envoyée aux centres de services scolaires concernant la gestion des activités extérieures et de l’accès aux modules dans les cours d’école en hiver.

Guide de demande d'aide financière - Programme d'appui aux municipalités pour l'aménagement d'un centre de la petite enfance (PAMACPE)

Guide de demande d'aide financière - Programme d'appui aux municipalités pour l'aménagement d'un centre de la petite enfance (PAMACPE)

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 1er juin 2025 au 27 juin 2025, traitant des cibles d'optimisation budgétaire pour l'année

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