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Rapport pour l'accompagnement en projet ou l'approche accompagnante

pdf 3.90 Mb SARCA_rapport_csdesphares.pdf

photographe © Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport ISBN 978-2-550-53524-9 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives…

Update : April 23, 2024

BSM-2025-005212_tableau_1.xlsx

xlsx 24 Mb BSM-2025-005212_tableau_1.xlsx

DET PREV 19 JOURS / PERMISSION CONDUIRE 50001013819088 1 2008-10-27 Comp. offense criminelle 50001013819088 1 2008-10-28 Enquête sur cautionnement…

Update : June 27, 2025

2023-24-094.pdf

pdf 3.74 Mb 2023-24-094.pdf

visés par ces dernières. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-et-organismes/institutions-democratique-acces-information-laicite/publications…

Update : December 19, 2023

Informations sur les demandes d'accès à l'information complétées entre le 1er janvier 2022 et le 30 juin 2023

pdf 840 Kb Informations-demande-acces-MRIF-20230908-002.pdf

Francophonie (quebec.ca) Secrétariat général adjoint 3 • Demandes d’accès à l’information (Québec.ca) Demandes d'accès à l'information et réponses transmises…

Update : October 2, 2023

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

pdf 1.38 Mb 24-245_Diffusion.pdf

28 mars 2023, à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces- information/reponses … 2 https://www.quebec.c…

Update : September 13, 2024

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

pdf 1.38 Mb 24-245_Diffusion.pdf

28 mars 2023, à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces- information/reponses … 2 https://www.quebec.c…

Update : September 13, 2024

Documents en lien avec les mesures du rapport Rebâtir la confiance

pdf 4.88 Mb Documents-mesures-rapport-Rebatir-CF-20230822-2.pdf

doit être signifié aux parties et à la Commission dans les dix jours de son dépôt au greffe de la Cour du Québec. 14 juin 2006 Mis à jour le 7 novembre 2020…

Update : September 27, 2023

Documents en lien avec les mesures du rapport Rebâtir la confiance

pdf 4.88 Mb Documents-mesures-rapport-Rebatir-CF-20230822-2.pdf

doit être signifié aux parties et à la Commission dans les dix jours de son dépôt au greffe de la Cour du Québec. 14 juin 2006 Mis à jour le 7 novembre 2020…

Update : September 27, 2023

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote des travailleurs de la transformation alimentaire (PP TA)

pdf 772 Kb FO_demande_selection_transformation_alimentaire_A0524CF.pdf

ne sont pas acceptées. https://www.quebec.ca/immigration/obtenir-attestation-valeurs https://www.quebec.ca/immigration/obtenir-attestation-valeurs…

Update : September 11, 2024

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote d’immigration permanente des préposés aux bénéficiaires (PP-PAB)

pdf 842 Kb FO_demande_selection_preposes_beneficiaires_A0524DF.pdf

ne sont pas acceptées. https://www.quebec.ca/immigration/obtenir-attestation-valeurs https://www.quebec.ca/immigration/obtenir-attestation-valeurs…

Update : September 11, 2024

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Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

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Documents en lien avec les mesures du rapport Rebâtir la confiance

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Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote des travailleurs de la transformation alimentaire (PP TA)

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote d’immigration permanente des préposés aux bénéficiaires (PP-PAB)

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