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Régime budgétaire et financier des cégeps 2019-2020. version 31

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Norme d’allocation Les centres d’études collégiales (enseignement ordinaire) 4 Les centres d’études collégiales concernés par le paragraphe 3 sont les…

Update : November 22, 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps 2019-2020. version 31

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Norme d’allocation Les centres d’études collégiales (enseignement ordinaire) 4 Les centres d’études collégiales concernés par le paragraphe 3 sont les…

Update : November 22, 2021

2304012-012 - Document

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publications du Centr’ERE 79 Acceptabilité sociale Cartographie d’une notion et de ses usages Pierre Batellier Cahier de recherche | 2015 UQAM : Les…

Update : April 28, 2023

22-574 Partie 2 - Copie.pdf

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5811 Centre de services scolaire des Îles 5812 Centre de services scolaire des Chic-Chocs 5813 Centre de services scolaire René-Lévesque 5821 Centre de…

Update : October 27, 2023

22-574 Partie 2 - Copie.pdf

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5811 Centre de services scolaire des Îles 5812 Centre de services scolaire des Chic-Chocs 5813 Centre de services scolaire René-Lévesque 5821 Centre de…

Update : October 27, 2023

Engagements financiers mars 2021

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L 2020-2021 435 123 $ Centre de gestion de l'équipement roulant [CGER] 952001686-5002 CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ Pr.03-01 Québec, Québec OBJET :…

Update : February 9, 2023

Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

pdf 5.24 Mb 25-365_Diffusion.pdf

: – Le Centre XYZ du cégep XYZ : – – Le cégep contrôle le Centre XYZ puisqu'il nomme la majorité des membres du conseil d'administration. Le …

Update : September 24, 2025

23-574 Partie 4 - Copie.pdf

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5811 Centre de services scolaire des Îles 5812 Centre de services scolaire des Chic-Chocs 5813 Centre de services scolaire René-Lévesque 5821 Centre de…

Update : October 27, 2023

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5811 Centre de services scolaire des Îles 5812 Centre de services scolaire des Chic-Chocs 5813 Centre de services scolaire René-Lévesque 5821 Centre de…

Update : October 27, 2023

Calendrier de conservation du ministère en vigueur depuis 2019

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etc.), liste des postes budgétaires, liste des codes budgétaires, liste des centres de responsabilités (CR), liste des centres de gestion, liste des unités…

Update : March 30, 2023

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Régime budgétaire et financier des cégeps 2019-2020. version 31

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2304012-012 - Document

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Engagements financiers mars 2021

Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

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Calendrier de conservation du ministère en vigueur depuis 2019

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