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Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation et de l’application de pesticides en entretien des espaces verts et des terrains de golf et en gestion parasitaire

pdf 230 Kb distances-eloignement-espaces-verts-gestion-parasitaires.pdf

t, qui a été créé ou modifié par une intervention humaine; le fleuve Saint-Laurent; l’estuaire du Saint-Laurent; le golfe du Saint-Laurent; toutes les mers…

Update : March 2, 2026

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Préserver et valoriser les paysages d’intérêt

pdf 1.35 Mb FIC_orientation_5_preserver_valoriser_paysages_interet.pdf

Exemples de moyens de mise en œuvre Cadre bâti et espace public Préserver et mettre en valeur le patrimoine bâti Guider l’évolution du cadre bâti et de l’esp…

Update : February 5, 2026

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf

transmises aux citoyens de Saint-François qui résident le plus près du site visé afin de les informer de la tenue de la consultation publique • 50 lettres…

Update : August 6, 2024

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf

transmises aux citoyens de Saint-François qui résident le plus près du site visé afin de les informer de la tenue de la consultation publique • 50 lettres…

Update : August 6, 2024

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

pdf 7.05 Mb 24-172_Diffusion.pdf

misant sur le dialogue et l’intelligence collective. ORIENTÉ CITOYEN S’engager à servir l’intérêt public et renforcer le lien de confiance des citoyens avec…

Update : July 31, 2024

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

pdf 7.05 Mb 24-172_Diffusion.pdf

misant sur le dialogue et l’intelligence collective. ORIENTÉ CITOYEN S’engager à servir l’intérêt public et renforcer le lien de confiance des citoyens avec…

Update : July 31, 2024

Renseignements relatifs à chaque subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre - janvier à mars 2025-2026

pdf 281 Kb 26-subventions-budget-discretionnaire-avril-juin-2025.pdf

Héritage Sainte-Flore Aide financière en appui à la poursuite de la mission de l'organisme. Laviolette-Saint-Maurice 500,00 $ Mathieu Lacombe Ministre…

Update : August 13, 2025

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre - Juillet-septembre 2024

pdf 78 Kb RA_Subventions_2024-2025_Q_26-J-S_MJQ.pdf

offrir des logements de transition. Saint-Henri-Sainte-Anne 500,00 $ Jolin-Barette, Simon Ministre de la Justice et procureur général du Québec Municipalité…

Update : February 14, 2025

Rapport sur la proactivité essentielle aux services SARCA

pdf 3.40 Mb SARCA_rapport_csappalaches.pdf

municipalités suivantes : Disraeli, Saint Joseph de Coleraine, Beaulac-Garthby, Saint-Fortunat, Saint-Gérard, Saint-Jacques-le- Majeur, Saint-Julien, Saints-…

Update : April 16, 2024

Rapport sur la proactivité essentielle aux services SARCA

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municipalités suivantes : Disraeli, Saint Joseph de Coleraine, Beaulac-Garthby, Saint-Fortunat, Saint-Gérard, Saint-Jacques-le- Majeur, Saint-Julien, Saints-…

Update : April 16, 2024

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Préserver et valoriser les paysages d’intérêt

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

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Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

Renseignements relatifs à chaque subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre - janvier à mars 2025-2026

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre - Juillet-septembre 2024

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