Search results

Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023

pdf 5.22 Mb PL-Plan-directeur-transition-energetique-TEQ.pdf

lourd Pr ix (c en ts /l itr e) 32 / Toutefois, le prix moyen du baril de pétrole brut importé a chuté de plus de 46 % en dollars constants, en 2016 par…

Update : January 25, 2023

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 2.26 Mb 23-195_Diffusion.pdf

assurer l’occupation et la vitalité des territoires Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation Mise en contexte Le ministère des Affaires…

Update : August 24, 2023

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 2.26 Mb 23-195_Diffusion.pdf

assurer l’occupation et la vitalité des territoires Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation Mise en contexte Le ministère des Affaires…

Update : August 24, 2023

La sécurité des enfants... en services éducatifs

pdf 9.55 Mb PUQ_SecuriteEnfant.pdf

643-5150 // sans frais 1 800 463-2100 publicationsduquebec.gouv.qc.ca La sécurité des enfants... en services de garde éducatifs SIXIÈME ÉDITION 2025 Sur…

Update : June 10, 2025

Diverses statistiques sur les effectifs au primaire/secondaire (FGJ, SASAF, IMMIGRATION, EHDAA, etc.), de 2000-2001 et 2024-2025 ainsi que les statistiques sur le personnel enseignant du réseau en complément à celles rendues disponibles sur le site de

pdf 7.72 Mb 25-297_Diffusion.pdf

017 1 018 695 2024-2025 Préscolaire 11 010 25 300 72 134 108 445 2024-2025 Primaire 70 189 117 792 343 346 531 327 2024-2025 Secondaire 65 410 70 173 257 573…

Update : September 12, 2025

Accès aux pièces en matière criminelle et formulaire - BSM-2025-005576

pdf 3.42 Mb DAI_no_BSM-2025-005576.pdf

contestation. TABLEAU - ACCÈS AUX PIÈCES EN MATIÈRE CRIMINELLE 2025-10-10 Le présent tableau indique les règles et la procédure d’accès applicable aux pièces…

Update : December 3, 2025

Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 719 Kb Lignes_directrices_Application_2015.pdf

déplacement Montant quotidien fixé à l’avance, tenant lieu de frais de repas et d’hébergement. Frais inhérents Frais complémentaires aux frais de déplacement…

Update : March 15, 2024

Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 719 Kb Lignes_directrices_Application_2015.pdf

déplacement Montant quotidien fixé à l’avance, tenant lieu de frais de repas et d’hébergement. Frais inhérents Frais complémentaires aux frais de déplacement…

Update : February 4, 2025

Guide de l’aide financière pour soutenir le milieu municipal en aménagement du territoire – Volet financement d’organismes pour des projets de portée régionale

pdf 470 Kb GUI_financement_organsimes.pdf

ités et leurs projets en urbanisme et en aménagement du territoire, par exemple en facilitant l’accès à une expertise dans un domaine spécifique, à la…

Update : September 24, 2024

Guide de l’aide financière pour soutenir le milieu municipal en aménagement du territoire – Volet financement d’organismes pour des projets de portée régionale

pdf 470 Kb GUI_financement_organsimes.pdf

ités et leurs projets en urbanisme et en aménagement du territoire, par exemple en facilitant l’accès à une expertise dans un domaine spécifique, à la…

Update : September 24, 2024

Search results

Filters

Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

La sécurité des enfants... en services éducatifs

Diverses statistiques sur les effectifs au primaire/secondaire (FGJ, SASAF, IMMIGRATION, EHDAA, etc.), de 2000-2001 et 2024-2025 ainsi que les statistiques sur le personnel enseignant du réseau en complément à celles rendues disponibles sur le site de

Accès aux pièces en matière criminelle et formulaire - BSM-2025-005576

Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

Guide de l’aide financière pour soutenir le milieu municipal en aménagement du territoire – Volet financement d’organismes pour des projets de portée régionale

Guide de l’aide financière pour soutenir le milieu municipal en aménagement du territoire – Volet financement d’organismes pour des projets de portée régionale

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca