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Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

pdf 10.12 Mb 23-351_Diffusion.pdf

888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec)…

Update : November 29, 2023

Guide-planification-immobiliere-secondaire.pdf

pdf 11.73 Mb Guide-planification-immobiliere-secondaire.pdf

ion scolaire de s’ajuster à la réalité des environnements scolaires et sociaux. Cet horaire, que l’on nomme horaire maître, est établi pour répondre aux…

Update : May 9, 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1.23 Mb air-projet-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-07-2024.pdf

sigles ACIA Agence canadienne d’inspection des aliments ACM Amendement calcique et magnésien BNQ Bureau de normalisation du Québec CEAEQ Centre d’expertise…

Update : August 20, 2025

Déclaration de services à la clientèle du ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration

pdf 353 Kb declaration_services.pdf

Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration 1200, boulevard Saint-Laurent, bureau 2.200 Montréal (Québec) H2X 0C9 CANADA Recours :…

Update : July 19, 2024

Déclaration de services à la clientèle du ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration

pdf 417 Kb declaration_services.pdf

Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration 1200, boulevard Saint-Laurent, bureau 2.200 Montréal (Québec) H2X 0C9 CANADA…

Update : November 20, 2025

Nombre de stagiaires au ministère de la Justice - BSM-2024-004446

pdf 288 Kb DAI_no_BSM-2024-004446.pdf

l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boul. René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9 Montréal…

Update : September 13, 2024

Nombre de stagiaires au ministère de la Justice - BSM-2024-004446

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l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boul. René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9 Montréal…

Update : September 13, 2024

Sens et effets de l’éducation en prison

pdf 1.92 Mb 241001-RapportCompletRecherche.pdf

OK, huit rencontres, les huit rencontres là, ça va être marqué sur notre horaire, mettons dans notre secteur. On a un horaire. Puis ça va être marqué,…

Update : October 2, 2024

Sens et effets de l’éducation en prison

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OK, huit rencontres, les huit rencontres là, ça va être marqué sur notre horaire, mettons dans notre secteur. On a un horaire. Puis ça va être marqué,…

Update : October 2, 2024

Le nombre de diplômés, le nombre d'admissions et le taux de diplomation, par établissement et par année, de 2014 à2025 pour les programmes techniques et universitaires du domaine de la chimie et des informations concernant où se dirigent les diplôm

pdf 2.63 Mb 24-741_Diffusion.pdf

888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec)…

Update : March 19, 2025

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Sens et effets de l’éducation en prison

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