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Règles concernant la rémunération et les autres conditions de travail des directeurs généraux des centres de services scolaires (Décret 1019-2025).

pdf 234 Kb regles_remuneration_dg_css.pdf

traitement des directeurs généraux sont celles apparaissant à l’annexe III. Ces échelles de traitement sont majorées d’un pourcentage égal au pourcentage de…

Update : February 4, 2026

Faciliter la participation des victimes au processus judiciaire criminel : 10 mesures d'accompagnement et de protection

pdf 4.76 Mb Participation_proces_judiciaire_victimes_DPCP.pdf

se tenir dans des endroits précis, désignés par des pictogrammes ou des pastilles au sol, pour réaliser des entrevues. Les personnes qui souhaitent ne pas…

Update : October 22, 2024

Faciliter la participation des victimes au processus judiciaire criminel : 10 mesures d'accompagnement et de protection

pdf 4.76 Mb Participation_proces_judiciaire_victimes_DPCP.pdf

se tenir dans des endroits précis, désignés par des pictogrammes ou des pastilles au sol, pour réaliser des entrevues. Les personnes qui souhaitent ne pas…

Update : October 22, 2024

Rapport du Groupe de travail sur l'examen des organismes gouvernementaux, septembre 1997

pdf 895 Kb RA_organismes_gouv_1997_MCE.pdf

municipalités, des commissions scolaires, des collèges et des établissements en regard de celle des autres salariés québécois. Pour ce faire, l'Institut peut…

Update : December 18, 2018

Rapport final du Forum socioéconomique des Premières Nations

pdf 10.73 Mb rapport_agirMaintenant.pdf

aux besoins d’emploi des jeunes. Elles ont aussi indiqué en termes de culture et d’éducation que le système actuel ne répond pas aux aspirations des jeunes…

Update : October 26, 2022

Rapport final du Forum socioéconomique des Premières Nations

pdf 10.73 Mb rapport_agirMaintenant.pdf

aux besoins d’emploi des jeunes. Elles ont aussi indiqué en termes de culture et d’éducation que le système actuel ne répond pas aux aspirations des jeunes…

Update : October 26, 2022

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (octobre 2023)

pdf 1.50 Mb Engagements_2023-10-MCC.pdf

partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Kinokewin. Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé…

Update : November 9, 2023

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (octobre 2023)

pdf 1.50 Mb Engagements_2023-10-MCC.pdf

partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Kinokewin. Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé…

Update : November 9, 2023

Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du Plan pour une économie ve

pdf 1.16 Mb air-projet-loi-102-securite-barrages-gestion-pesticides-plan-economie-verte-vehicules-zero-emission-2021.pdf

________ 37 vii LISTE DES ABRÉVIATIONS, DES ACRONYMES ET DES SIGLES ACB Association canadienne des barrages CAPERN Commission de l’agriculture, des…

Update : August 20, 2025

État des connaissances - Projet de parc national des Monts-Pyramides

pdf 19.25 Mb RA_Etat-connaissances_Ulittaniujalik.pdf

DE PARC NATIONAL DES MONTS-PYRAMIDES ÉTAT DES CONNAISSANCES SEPTEMBRE 2011 Service des ressources renouvelables, de l’environnement, du territoire et des…

Update : October 16, 2023

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Faciliter la participation des victimes au processus judiciaire criminel : 10 mesures d'accompagnement et de protection

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Rapport du Groupe de travail sur l'examen des organismes gouvernementaux, septembre 1997

Rapport final du Forum socioéconomique des Premières Nations

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Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (octobre 2023)

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (octobre 2023)

Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du Plan pour une économie ve

État des connaissances - Projet de parc national des Monts-Pyramides

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