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récente version de la plateforme médiathèque a permis aux utilisateurs d’avoir accès à de nouvelles fonctionnalités. De plus, cette mise à jour a permis de…

L’âge de l’enfant à charge est fixé au moment de la présentation de la demande de sélection permanente, c’est-à-dire selon la date de réception de sa demande…

« Le chef de l’opposition pour le conseil de la ville». 27. L’article 27.1 de l’annexe C de cette charte est abrogé. CHARTE DE LA VILLE DE MONTRÉAL 28.…

ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration, fera l’objet de discussions et de suivis à la TGAT au cours de la prochaine année. Enfin,…

ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration, fera l’objet de discussions et de suivis à la TGAT au cours de la prochaine année. Enfin,…

recherches n’ont pas permis de retracer de document relativement au libellé de votre requête. Si vous désirez contester cette décision, il vous est possible …

notamment en ce qui a trait à la transparence de leurs finances et à l’utilisation de leurs ressources à des fins de bienfaisance. Les exigences de tenue de…

maximal de 90 $/h jusqu’à concurrence d’un total de 5 850 $), les frais de mise en page de tableaux et de graphiques; les frais de photographie; les frais de…

Québec Ministre de la Culture et des Communications Ministre responsable de la Jeunesse Ministre responsable de la région de l’Abitibi-Témiscamingue et de la…

Québec, de l’aménagement du Vieux-Port de Québec et du Vieux-Port de Montréal, de Benny Farm, de la cité-jardin Rosemère, des places d’Youville, de…