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2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf

composé de bureaux administratifs et de production, de loges des artistes, d’ateliers de fabrication de costume, de production de décor, de transformation-…

Update : August 6, 2024

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

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composé de bureaux administratifs et de production, de loges des artistes, d’ateliers de fabrication de costume, de production de décor, de transformation-…

Update : August 6, 2024

Analyse du service de police - Ville de St-Jérôme

pdf 1.19 Mb 2511_St-Jerome.pdf

Sûreté du Québec, Service de police de la Ville de Saint-Jérôme, Service de police de la Ville de Granby, Service de police de la Ville de Terrebonne,…

Update : August 3, 2023

Analyse du service de police - Ville de St-Jérôme

pdf 1.19 Mb 2511_St-Jerome.pdf

Sûreté du Québec, Service de police de la Ville de Saint-Jérôme, Service de police de la Ville de Granby, Service de police de la Ville de Terrebonne,…

Update : August 3, 2023

Analyse d’impact réglementaire du projet d’orientation de modernisation de la consigne et de la collecte sélective

pdf 386 Kb air-orientation-modernisation-consigne-collecte-selective-02-2020.pdf

Potentiel de hausse ou de baisse des GES Économie circulaire Intégration de la chaîne de valeur Baisse de l’importation de déchets et rebuts de papier, de…

Update : August 20, 2025

Effectif étudiant à l’enseignement collégial selon diverses variables pour chaque cégep public et pour l'ensemble du réseau public, au trimestre d’automne de 2018 à 2025.

pdf 450 Kb 25-870_Diffusion.pdf

Granby (904001) Cégep de Drummondville (907001) Cégep de Bois-de-Boulogne (914000) Cégep de Jonquière (932003) Cégep de Granby (904001) Cégep de…

Update : February 13, 2026

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 3.68 Mb 24-2_Diffusion.pdf

------------------------------ CODE: 001500 1.2 CALCUL DE L'ALLOCATION DE BASE ------------------------------ EFFECTIF MONTANT ALLOCATION SCOLAIRE (1) D…

Update : April 24, 2024

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 3.68 Mb 24-2_Diffusion.pdf

------------------------------ CODE: 001500 1.2 CALCUL DE L'ALLOCATION DE BASE ------------------------------ EFFECTIF MONTANT ALLOCATION SCOLAIRE (1) D…

Update : April 24, 2024

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Version intégrale

pdf 5.02 Mb manuel_complet.pdf

tient compte de leur acquisition, de leur produit de cession, de l’amortissement imputé aux charges de l’exercice, de tout gain ou perte sur la cession, de…

Update : December 17, 2025

Règles budgétaires pour l'année 2020-2021 – Centres de la petite enfance

pdf 1.62 Mb RB-CPE-2020-2021.pdf

la première est le calcul de la dépense admissible à l’allocation de base qui conduit, dans la deuxième étape, au calcul de l’allocation de base. Les…

Update : September 24, 2024

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Analyse du service de police - Ville de St-Jérôme

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Analyse d’impact réglementaire du projet d’orientation de modernisation de la consigne et de la collecte sélective

Effectif étudiant à l’enseignement collégial selon diverses variables pour chaque cégep public et pour l'ensemble du réseau public, au trimestre d’automne de 2018 à 2025.

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Version intégrale

Règles budgétaires pour l'année 2020-2021 – Centres de la petite enfance

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