Search results

2023-087 - Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 2018

pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf

préparés au sein du ministère du Conseil exécutif ou du secrétariat du Conseil du trésor, ou au sein d’un autre organisme public dans la mesure où ils sont…

Update : August 18, 2023

2023-087 – Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 201

pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf

préparés au sein du ministère du Conseil exécutif ou du secrétariat du Conseil du trésor, ou au sein d’un autre organisme public dans la mesure où ils sont…

Update : August 18, 2023

Données statistiques sur l'évaluation foncière – Tableaux par municipalité 2025

xlsx 3.19 Mb LIS_tableaux_municipalite_2025.xlsx

e et uniformisée du fichier "Données du sommaire du rôle d'évaluation 2025" à été faite en date du 20 mars 2025 Raison: Ajout des donnéees de la ville…

Update : April 4, 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

pdf 2.40 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-mars2025.pdf

universités du Québec ANNÉE UNIVERSITAIRE 2024-2025 Mars 2025 Coordination et rédaction Direction de la programmation budgétaire et du financement Direction…

Update : April 10, 2025

Frais de déplacement au Québec - Janvier-mars 2025

pdf 36 Kb RA_Depenses_2024-2025_Q_17_jan-mars-25.pdf

dépenses Exercice financier : 2024-2025 Trimestre : janvier à mars Montant Description Paquette, Yan Sous-ministre Rencontre de travail 2025-02-18 au 2025-02…

Update : May 14, 2025

RFA 2024-2025 - compilation des 48 cégeps

pdf 387 Kb Compilation_des_48_cegeps.pdf

l'exercice terminé le 30 juin 2025 Page 10 01 02 03 04 05 06 Enseignement régulier Formation continue Cours d'été 2025 2024 2025 2024 2025 2024…

Update : February 4, 2026

Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des

pdf 15.47 Mb 25-20_Diffusion.pdf

policiers, en plus de répondre à une réalité sociale. 17 400 17 376 16 805 17 408 17 428 17 941 18 581 17 061 17 885 15 500 16 000 16 500 17 000 17 500 18…

Update : July 24, 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

pdf 2.83 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-dec-2024.pdf

2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total S – Montant fixe 3 721 4 134 4 164 4 164 4 164 20 347 S – Montant variable 7 411 8 369 8 430 8 430 8 430 41 070…

Update : December 20, 2024

Bulletin d'information du 29 avril 2022 - Modifications diverses apportées au régime fiscal québécois et harmonisation avec certaines mesures fiscales fédérales

pdf 321 Kb BULFR_2022-3-f-b.pdf

107 % du MGA en 2024 et à 114 % du MGA à partir de 2025. Le taux de la deuxième cotisation supplémentaire sera de 8 % par année, soit 4 % pour l’employé et 4…

Update : May 11, 2022

Bulletin d'information du 29 avril 2022 - Modifications diverses apportées au régime fiscal québécois et harmonisation avec certaines mesures fiscales fédérales

pdf 321 Kb BULFR_2022-3-f-b.pdf

107 % du MGA en 2024 et à 114 % du MGA à partir de 2025. Le taux de la deuxième cotisation supplémentaire sera de 8 % par année, soit 4 % pour l’employé et 4…

Update : May 11, 2022

Search results

Filters

2023-087 - Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 2018

2023-087 – Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 201

Données statistiques sur l'évaluation foncière – Tableaux par municipalité 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

Frais de déplacement au Québec - Janvier-mars 2025

RFA 2024-2025 - compilation des 48 cégeps

Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

Bulletin d'information du 29 avril 2022 - Modifications diverses apportées au régime fiscal québécois et harmonisation avec certaines mesures fiscales fédérales

Bulletin d'information du 29 avril 2022 - Modifications diverses apportées au régime fiscal québécois et harmonisation avec certaines mesures fiscales fédérales

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca