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Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec

pdf 717 Kb B4_RI_RF2018_Sommation.pdf

(passif) des régimes de retraite et régimes supplémentaires de Actif (passif) des régimes d'avantages complémentaires de retraite et Charge de…

Update : December 20, 2019

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec.

pdf 725 Kb b3_cm_rf2017_sommation.pdf

(passif) des régimes de retraite et régimes supplémentaires de Actif (passif) des régimes d'avantages complémentaires de retraite et Charge de…

Update : February 18, 2019

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec.

pdf 725 Kb b3_cm_rf2017_sommation.pdf

(passif) des régimes de retraite et régimes supplémentaires de Actif (passif) des régimes d'avantages complémentaires de retraite et Charge de…

Update : February 18, 2019

Modèle d'avis de convocation des citoyens

docx 281 Kb modele_avis_convocation_citoyens.docx

d’avis de convocation des citoyens [image: ] Assemblée publique d’information – AVIS DE CONVOCATION – Préciser le nom de la municipalité, le jour mois année.…

Update : January 24, 2020

Modèle d'avis de convocation des citoyens

docx 281 Kb modele_avis_convocation_citoyens.docx

d’avis de convocation des citoyens [image: ] Assemblée publique d’information – AVIS DE CONVOCATION – Préciser le nom de la municipalité, le jour mois année.…

Update : January 24, 2020

Diverses statistiques sur les inscriptions et le taux de diplomation des AEC, DEC, BAC en sciences biomédicales, thanatologie, immunologie, cytotechnologie, etc. de 2022 à 2025.

pdf 432 Kb 25-5_Diffusion.pdf

Ministère de l'Enseignement supérieur Direction des statistiques et de l'information de gestion Demande d'accès 25-5 Ministère de…

Update : April 29, 2025

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec

pdf 741 Kb b4_ri_rf2017_sommation.pdf

(passif) des régimes de retraite et régimes supplémentaires de Actif (passif) des régimes d'avantages complémentaires de retraite et Charge de…

Update : February 18, 2019

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec

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(passif) des régimes de retraite et régimes supplémentaires de Actif (passif) des régimes d'avantages complémentaires de retraite et Charge de…

Update : February 18, 2019

Lignes directrices concernant les coûts en régie interne et les frais d'administration ou de gestion admissibles dans le cadre du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 229 Kb LD_PSPGNR_frais_admissibles.pdf

2024 (date de publication des lignes directrices) dans le cadre des études et des projets du volet 1 et du volet 2 du PSPGNR. 2. LIGNES DIRECTRICES 2.1…

Update : October 8, 2024

Lignes directrices concernant les coûts en régie interne et les frais d'administration ou de gestion admissibles dans le cadre du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 229 Kb LD_PSPGNR_frais_admissibles.pdf

2024 (date de publication des lignes directrices) dans le cadre des études et des projets du volet 1 et du volet 2 du PSPGNR. 2. LIGNES DIRECTRICES 2.1…

Update : October 8, 2024

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Modèle d'avis de convocation des citoyens

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Diverses statistiques sur les inscriptions et le taux de diplomation des AEC, DEC, BAC en sciences biomédicales, thanatologie, immunologie, cytotechnologie, etc. de 2022 à 2025.

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Lignes directrices concernant les coûts en régie interne et les frais d'administration ou de gestion admissibles dans le cadre du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

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