Search results

deviendrait propriétaire de la portion québécoise de la ligne Hertel-New York à sa mise en service. HQ prévoit de réaliser la construction de la ligne…

pour la mise à niveau de la cour de transbordement de Matagami. > Signature d’une convention d’aide financière pour un prêt de 6,2 M$ pour les travaux de…

d’homicides, de tentatives de meurtre ou de complots en vue de commettre un meurtre et d’autres infractions entraînant la mort*, selon la nature de la…

d’homicides, de tentatives de meurtre ou de complots en vue de commettre un meurtre et d’autres infractions entraînant la mort*, selon la nature de la…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

terme de la période de réception À compter du 1er septembre 2024 Du 1er novembre 2024 au 15 janvier 2025 Au terme de la période de réception À compter de la…

le cadre de la planification de leur territoire, que ce soit au cours de la révision ou de la modification de leur schéma d’aménagement et de développement, …

le cadre de la planification de leur territoire, que ce soit au cours de la révision ou de la modification de leur schéma d’aménagement et de développement, …

selon le montant de la dépense. Par exemple, un organisme municipal pourrait décider de passer ses contrats en technologies de l’information de gré à gré…

membres. Conformément aux articles 51 et 135 de la Loi sur l’accès, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la…