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optional basis during the 2023-2024 school year and will be mandatory in all schools as of the 2024-2025 school year. Learning about culture and citizenship…

par le ministère de la Justice en mars 2023, mais également les achats effectués durant la même période ». Décision Nous donnons partiellement suite à votre…

par le ministère de la Justice en mars 2023, mais également les achats effectués durant la même période ». Décision Nous donnons partiellement suite à votre…

territoire en redéfinissant, en partie, les compétences et l’autonomie des municipalités locales. Cela n’est pas spécifique au Québec. Même dans les pays…

a adopté, en 2003, la première Politique de consultation sur les orientations du Québec en matière de gestion et de mise en valeur du milieu forestier. La…

a adopté, en 2003, la première Politique de consultation sur les orientations du Québec en matière de gestion et de mise en valeur du milieu forestier. La…

Sécuriser l’endroit en respect des consignes prévues dans la présente procédure administrative. Porter secours aux personnes inanimées, en difficulté, en…

votre demande. Également, nous vous invitons à consulter les documents diffusés, le 26 juillet 2023, en réponse à la demande d’accès 23-114, à l’adresse…

par le ministère de l’Enseignement supérieur concernant les cégeps et les collèges. Vous trouverez, en annexe, les articles de la Loi ci-mentionnée.…

par le ministère de l’Enseignement supérieur concernant les cégeps et les collèges. Vous trouverez, en annexe, les articles de la Loi ci-mentionnée.…