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Liste des projets déposés au Ministère concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles formulées en 2023, ventilés par CSS/CS.

pdf 560 Kb 23-157_Diffusion.pdf

modulaires (4 classes) à l'école Saint‐ Dominique, située à Lévis 13 CSS de Laval Laval À venir Location d'espaces commerciaux et réaménagement de class…

Update : August 21, 2023

PAREA, Programme d'aide Recherche Enseignement Apprentissage

pdf 851 Kb Guide_PAREA_2025-2026.pdf

(ordinateurs, tablettes, téléphones, clés USB, etc.) ▪ L’achat de nourriture et de boisson ▪ L’achat, la location, la réparation ou l’entretien…

Update : June 10, 2025

Guide sur la recharge de véhicules électriques pour les syndicats de copropriété, les propriétaires et les gestionnaires de bâtiments multilogements

pdf 2.34 Mb guide-recharge-proprietaires-gestionnaires-multilogements.pdf

administratif du logement (TAL) quelles dépenses peuvent être considérées comme des améliorations locatives et donc justifier une augmentation de loyer,…

Update : July 24, 2025

Septembre - Engagements financiers de 25 000 $ et plus

pdf 1.71 Mb engagements-financiers-2024-09.pdf

s. Total : 37 574,00 Bon de commande PROGRAMME : CHANGEMENTS CLIMATIQUES (2024-2025) 226 581,00 Location Holand (1995) ltée 836222873 ACTIVITÉ :…

Update : January 23, 2026

La chasse à l'aube du XXIe siècle

pdf 573 Kb PR_Chasse_XXI_siecle_MFFP.pdf

prélevé auprès du chasseur en échange de l'accès au territoire ou de l'offre de certains services (location d'un mirador, d'une cache, etc.) peut…

Update : December 29, 2020

Computer Science and Mathematics (200.C0)

pdf 859 Kb 200-C0-computer-science-mathematic.pdf

science students at the university level, college students also need to become independent learners by locating, organizing and using pertinent information,…

Update : February 15, 2024

Portrait économique des régions du Québec – Édition 2025

pdf 1.81 Mb PERQ_2025.pdf

Services moteurs : commerce de gros, information et culture, finance et assurances, immobilier et location, services professionnels, scientifiques et…

Update : January 7, 2026

Le recours à l'écofiscalité – Principes d'application – Édition 2025

pdf 865 Kb AUTFR_RecoursEcofiscalite.pdf

s achetés ou loués durant la période d’application d’une mesure encourageant leur achat ou leur location, et par la comparaison de ces ventes avec celles qui…

Update : June 5, 2025

Guide de l'entretien de systèmes de ventilation en milieu scolaire

pdf 1.82 Mb Guide-entretien-systemes-ventilation.pdf

traitant de la salubrité des immeubles et des lieux publics art .71, que «Nul ne peut offrir en location, louer ni permettre l’occupation d’un immeuble dont…

Update : February 3, 2026

Profil de la population correctionnelle 2015-2016

pdf 2.26 Mb profil_corr_2015-2016.pdf

un génocide Incitation publique à la haine Enregistrement non autorisé d’un film/fins de vente, location, distribution commerciale Infractions contre l’ordre…

Update : June 21, 2021

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Septembre - Engagements financiers de 25 000 $ et plus

La chasse à l'aube du XXIe siècle

Computer Science and Mathematics (200.C0)

Portrait économique des régions du Québec – Édition 2025

Le recours à l'écofiscalité – Principes d'application – Édition 2025

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