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ca PAR COURRIEL Québec, le 18 septembre 2024 Numéro de dossier : 2408029-210 Monsieur, La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès reçue en…

aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., c. A-2.1), ci-après Loi sur l’accès, certains documents ou…

un rapport d’activité. Il n’y a qu’au Yukon qu’on retrouve le concept d’indemnisation en cas d’annulation du bail. Enfin, le concept de plan d’eau de moins…

M$ ont été investis pour appuyer 45 projets. 1 SCT, 2021a. 2 SCT, 2022a. 3 MELCC, 2021. 4 MELCC, 2020b. 5 MIFI, 2021. 6 CRIQ, 2019. 7 FRQ, 2021a. 13…

minérales à la suite de leur extraction. 17 ISQ, 2021b. 18 ISQ, 2021d. 19 ISQ, 2021a. 20 ISQ, 2020a. 21 ISQ, 2021b. 22 ISQ, 2020a. 23 CRIQ, 2020. 24 ISQ,…

minérales à la suite de leur extraction. 17 ISQ, 2021b. 18 ISQ, 2021d. 19 ISQ, 2021a. 20 ISQ, 2020a. 21 ISQ, 2021b. 22 ISQ, 2020a. 23 CRIQ, 2020. 24 ISQ,…

agricole peut vous aider à faire l’analyse du site et à choisir la stratégie de lutte la plus appropriée pour minimiser les risques de contamination de l’eau…

Joyce Echaquan a plus que jamais démontré la nécessité de construire, dans le réseau de la santé, des lieux accueillants, sécuritaires et exempts de…

Joyce Echaquan a plus que jamais démontré la nécessité de construire, dans le réseau de la santé, des lieux accueillants, sécuritaires et exempts de…

par année). Une manchette a été publiée dans l’intranet du MELCC afin de souligner la Journée internationale des personnes handicapées. Un article dans le…