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Divers échanges entre le Ministère (MES), les établissements d'enseignement supérieur et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble d

pdf 7.45 Mb 24-504_Diffusion.pdf

par toute personne en raison de dommages ainsi causés. 6. CESSION Les droits et obligations prévus à la présente convention ne peuvent, sous peine de…

Update : December 11, 2024

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

pdf 1.38 Mb 24-245_Diffusion.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : September 13, 2024

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

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refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : September 13, 2024

copie de toutes factures libellées au nom du cabinet ministériel depuis le 1er novembre 2022

pdf 486 Kb 23-635_Diffusion.pdf

personnels permettant d’identifier des individus, en l’occurrence les noms des employés du cabinet figurant dans la colonne description, ont été masqués et…

Update : March 28, 2024

copie de toutes factures libellées au nom du cabinet ministériel depuis le 1er novembre 2022

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personnels permettant d’identifier des individus, en l’occurrence les noms des employés du cabinet figurant dans la colonne description, ont été masqués et…

Update : March 28, 2024

Information for Developers and General Information regarding Relations with Aboriginal Communities in Natural Resource Development Projects

pdf 342 Kb 2015-02-document-intention-promoteurs-en.pdf

ie s Po ss ib le s te ps b y th e g o ve rn m en t w it h Ab o ri g in al co m m u n it ie s D ev el op er s ar e en co ur ag ed to k ee p th e go ve rn m en…

Update : October 26, 2022

Diverses informations et statistiques sur les étudiants Belges en lien avec les exemption des frais de scolarité supplémentaires de 2019-2023 ainsi que toutes études ou rapports en lien avec les exemptions de ces frais réalisés au cours des 20 derni

pdf 670 Kb 24-533_Diffusion.pdf

bénéficiant d'une réduction des frais de scolarité en Belgique et en France. Vous trouverez ci-annexé les documents pouvant répondre partiellement à…

Update : January 6, 2025

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

pdf 10.97 Mb 23-260_Diffusion.pdf

élèves en contexte de vulnérabilité - Capsules d’approfondissement (suite) Bonjour, Afin de soutenir le personnel scolaire dans la mise en place d’actions co…

Update : October 11, 2023

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

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élèves en contexte de vulnérabilité - Capsules d’approfondissement (suite) Bonjour, Afin de soutenir le personnel scolaire dans la mise en place d’actions co…

Update : October 11, 2023

Diverses informations sur le Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) - volet 2

pdf 676 Kb 23-551_Diffusion.pdf

l'eau! 16 Montérégie Municipalité Venise-en-Québec Venise-en-Québec Mise à niveau des passerelles du Sentier de la nature, portion de l’observatoire du…

Update : March 6, 2024

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copie de toutes factures libellées au nom du cabinet ministériel depuis le 1er novembre 2022

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