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Demande d'accès à l'information 202303-27

pdf 3.50 Mb 202303-27_REP.pdf

Réseau de suivi de la biodiversité Publication de cinq protocoles standardisés et développement de formulaires électroniques pour encadrer les inventaires…

Update : July 17, 2024

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

pdf 1.09 Mb AIR_PL_PRP.pdf

(ou explicite) exige que la personne pose une action pour exprimer son consentement (remplir un formulaire, cocher une case, répondre « oui » à une…

Update : February 4, 2025

Secteur de formation Fabrication mécanique

pdf 1.23 Mb PE20-391A0-Gestion-Intervention-Loisirs.pdf

personne blessée. 6 Rédiger des rapports en cas d’accidents et d’incidents. 6.1 Utilisation du formulaire approprié. 6.2 Exactitude et présence de la…

Update : October 24, 2022

quipe de production

pdf 1.06 Mb PE13-581C0-Gestion-Projet-Communications-Graphiques.pdf

l’atelier et d’un tableau de production. • Conformément aux normes de qualité établies. • À l’aide d’un formulaire approprié. • À l’aide d’échantillons de…

Update : October 21, 2022

Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028

pdf 11.03 Mb feuille-route-economie-circulaire_01.pdf

MELCCFP. Renseignements Téléphone : 418 521-3830 1 800 561-1616 (sans frais) Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp…

Update : May 15, 2024

Utilisation des pesticides en milieu aquatique – Guide d’apprentissage

pdf 1.88 Mb guide-apprentissage-utilisation-pesticides-milieu-aquatique.pdf

MELCCFP. Renseignements Téléphone : 418 521-3830 1 800 561-1616 (sans frais) Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp…

Update : July 12, 2023

Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028

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Update : April 14, 2025

Plan de mise en œuvre 2025-2028 de la Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028.

pdf 19.73 Mb plan-economie-circulaire.pdf

MELCCFP. Renseignements Téléphone : 418 521-3830 1 800 561-1616 (sans frais) Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp…

Update : April 15, 2025

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Update : October 21, 2022

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