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: Alexandra Gellé, Jenny Côté, François Brassard et Martin Brie 1. Adoption de l’ordre du jour L’ordre du jour est adopté. 2. Adoption du procès-verbal de la…

préside la réunion. 4. Le Comité tient ses réunions aussi souvent que cela est nécessaire ou lorsque le premier ministre le demande. L’ordre du jour est…

que ces documents ne sont pas accessibles suivant les articles 9 al.2 et 39 de la Loi sur l’accès. Aussi, la recherche a permis de repérer des documents en…

responsable modifie les critères d’une action, il doit en aviser le MELCCFP. Le MO responsable doit aussi estimer l’incidence qu’aura cette modification sur…

FOIRE AUX QUESTIONS PLAN DE GESTION DES ACTIFS MUNICIPAUX EN EAU (mise à jour : mars 2024) 1. Quel est le rôle du MAMH dans le déploiement des PGA-Eau?…

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des relevés fiscaux Ces relevés doivent être produits et transmis aux RSG, au plus tard, le dernier jour de février de l’année qui suit celle visée par les…

des relevés fiscaux Ces relevés doivent être produits et transmis aux RSG, au plus tard, le dernier jour de février de l’année qui suit celle visée par les…

aux enlèvements et aux homicides, elles représentent 100 % des victimes. Dans des proportions tout aussi considérables, elles sont victimes de séquestration…

aux enlèvements et aux homicides, elles représentent 100 % des victimes. Dans des proportions tout aussi considérables, elles sont victimes de séquestration…