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Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 1.57 Mb analyse-impact-reglementaire-omnibus-legislatif-environnement-2024.pdf

environnementale sectorielle ou régionale EFMV Espèces floristiques menacées ou vulnérables FPEDHE Fonds de protection de l’environnement et du domaine…

Update : November 20, 2024

Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1.36 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-06-2022.pdf

à la recherche et au développement, afin d’améliorer les méthodes existantes, d’optimiser la collecte sélective et de réduire la pression environnementale…

Update : August 20, 2025

2023-108 - Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

pdf 1.48 Mb DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf

s 5 Mise à jour du plan d'intervention et recherche de fuite sur le réseau d'eau potable 2020-03-27 3 200 370 $ 40043 Val-des-Sources 5 campagne de…

Update : October 5, 2023

2023-108 – Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

pdf 1.48 Mb DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf

s 5 Mise à jour du plan d'intervention et recherche de fuite sur le réseau d'eau potable 2020-03-27 3 200 370 $ 40043 Val-des-Sources 5 campagne de…

Update : October 5, 2023

Engagements financiers du MES – Juillet 2021

pdf 470 Kb MES-Engagements-financiers-juillet-2021.pdf

Rimouski 78 460 365,00 $ Université du Québec à Trois-Rivières 148 260 648,00 $ Institut national de la recherche scientifique 66 579 683,00 $ École…

Update : June 10, 2022

20230515_10 - Ministre-Subvention-Budget-discrétionnaire.xlsx

pdf 335 Kb 20230515_10_-_Ministre-Subvention-Budget-discre__tionnaire.pdf

Société de généalogie de Lanaudière Soutien financier afin de soutenir la mission à favoriser la recherche sur l'histoire des ancêtres et des familles de…

Update : May 15, 2023

Diverses statistiques sur les étudiants internationaux ayant fréquentés une université francophone ou anglophone qui bénéficient de frais de scolarité réduits en raison d'un traité signé par le Québec et leur pays d'origine

pdf 357 Kb 23-580_Diffusion.pdf

3% 5,9% 2,0% École Polytechnique de Montréal 41,1% 41,8% 44,7% 41,1% 33,5% 30,0% Institut national de la recherche scientifique 14,0% 14,6% 12,0% 12,3% 12,2%…

Update : February 12, 2024

20230515_10 - Ministre-Subvention-Budget-discrétionnaire.xlsx

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Société de généalogie de Lanaudière Soutien financier afin de soutenir la mission à favoriser la recherche sur l'histoire des ancêtres et des familles de…

Update : May 15, 2023

Diverses statistiques sur les étudiants internationaux ayant fréquentés une université francophone ou anglophone qui bénéficient de frais de scolarité réduits en raison d'un traité signé par le Québec et leur pays d'origine

pdf 357 Kb 23-580_Diffusion.pdf

3% 5,9% 2,0% École Polytechnique de Montréal 41,1% 41,8% 44,7% 41,1% 33,5% 30,0% Institut national de la recherche scientifique 14,0% 14,6% 12,0% 12,3% 12,2%…

Update : February 12, 2024

L'homophobie

pdf 1.56 Mb Feuillet-violence-homophobie.pdf

silence » demeure souvent la règle dans les milieux scolaires. 1 Conseil permanent de la jeunesse, Recherche-avis : Sortons l’homophobie du placard… et de…

Update : March 2, 2023

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Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

2023-108 - Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

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