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Liste ou tout autre document permettant de consulter l’ensemble des demandes pour la construction, l’agrandissement ou la rénovation d’écoles ou de bâtiments connexes soumises au ministère de l’Éducation du Québec pour chaque centre de servi

pdf 651 Kb 24-878_Diffusion.pdf

inte‐Dorothée, située à Laval 13 CSS de Laval Laval À venir 831 831XXX À venir FGA Location et réaménagement Location d'espaces commerciaux et réaménagement …

Update : May 29, 2025

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 5.62 Mb PL_action_ESM_MSP_2021-2026.pdf

Recommandation no 25 La Commission recommande que le gouvernement du Québec impose aux plateformes locatives numériques, aux établissements hôteliers, aux…

Update : December 2, 2021

Profil des personnes prévenues confiées aux Services correctionnels 2015-2016

pdf 1.83 Mb profil_pers_prevenues_2015-2016.pdf

un génocide Incitation publique à la haine Enregistrement non autorisé d'un film/fins de vente, location, distribution commerciale Infractions contre…

Update : June 21, 2021

Computer Science and Mathematics (200.C0)

pdf 859 Kb 200-C0-computer-science-mathematic.pdf

science students at the university level, college students also need to become independent learners by locating, organizing and using pertinent information,…

Update : February 15, 2024

Rapport financier des organismes municipaux 2016 – Données pour les municipalités locales

xls 372 Kb d1_rf2016_taux_taxes.xls

Égout Eau et égout Traitement des eaux usées Matières résiduelles Taxe d'affaires sur la valeur locative 01023 Les Îles-de-la-Madeleine M 11,902 0.7925…

Update : April 16, 2018

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 10.03 Mb 202408-70_DE.pdf

traitement des eaux $ 665 700 700 Gaz naturel $ 14 307 700 800 Main d'œuvre $ 18 432 800 900 Diesel/Location $ 349 700 1000 Transport des produits $ 2…

Update : October 4, 2024

Profil des personnes prévenues confiées aux Services correctionnels 2015-2016

pdf 1.83 Mb profil_pers_prevenues_2015-2016.pdf

un génocide Incitation publique à la haine Enregistrement non autorisé d'un film/fins de vente, location, distribution commerciale Infractions contre…

Update : June 21, 2021

Rapport financier des organismes municipaux 2016 – Données pour les municipalités locales

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Égout Eau et égout Traitement des eaux usées Matières résiduelles Taxe d'affaires sur la valeur locative 01023 Les Îles-de-la-Madeleine M 11,902 0.7925…

Update : April 16, 2018

Note de service - Planification des activités publiques

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traitement des eaux $ 665 700 700 Gaz naturel $ 14 307 700 800 Main d'œuvre $ 18 432 800 900 Diesel/Location $ 349 700 1000 Transport des produits $ 2…

Update : October 4, 2024

Guide des procédures d'immigration– Section 3.1 : Regroupement familial

pdf 696 Kb GPI_ch3_sect6_Regroupement_familial.pdf

personnes) Dividendes de sociétés canadiennes imposables Revenus tirés d’un bien immobilier (revenus de location) Selon la situation spécifique, il pourrait…

Update : October 14, 2025

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