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............................ 18 5.3.4 Autres revenus de fonctionnement/Revenus de fonctionnement ................................................... 18 5.4 A…

réalisée en 2021-2022. Les informations recueillies sont prises en compte dans la planification des besoins de main-d’œuvre ainsi que dans le suivi des…

entreprises 11 T D'autres tiers 12 T Autres frais de financement 13 Contributions Organismes municipaux T Quotes-parts 14 T Transferts 15 T Autres 16 Au…

(notes personnelles inscrites sur un document, esquisses, ébauches, brouillons, notes préparatoires ou autres documents de même nature qui ne sont pas…

(notes personnelles inscrites sur un document, esquisses, ébauches, brouillons, notes préparatoires ou autres documents de même nature qui ne sont pas…

ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre organisme public ou un membre du personnel de cet autre organisme, dans…

dans des locaux autres que les bureaux du Ministère ; • prendre des mesures raisonnables pour protéger les renseignements personnels lorsqu’elles se…

dans des locaux autres que les bureaux du Ministère ; • prendre des mesures raisonnables pour protéger les renseignements personnels lorsqu’elles se…

des fins de traitement : Non Les renseignements versés au fichier sont transférés à une autre personne ou un autre organisme : Oui Date : 2023-07-13 [...]…

immobilisations et d’autres investissements ND ND ND ND 30,24 % Tableau 4 : Évolution des autres indicateurs provenant du rapport financier et du sommaire du…