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le Ministère continuera à faire connaître ses services, à les améliorer de façon à répondre aux besoins des personnes immigrantes et à aider ces dernières à…

Parlement Québec (Québec) G1A 1A4 Madame la Présidente, Conformément à la responsabilité qui m’est conférée en vertu de l’article 26 de la Loi sur…

titulaire du certificat qui a exécuté les travaux ou qui en a assumé la surveillance ainsi que le numéro du certificat; 5° dans le cas d’un pesticide des…

[EUR-Lex - 32019R1009 - EN - EUR-Lex (europa.eu)]. Gewurtz, S. B., Auyeung, A. S., De Silva, A. O., Teslic, S., & Smyth, S. A. (2024). Per-and…

live, and that requires IMMEDIATE intervention. You can reach Urgence-Environnement 24 hours a day, 7 days a week, by calling our toll-free number in Québec…

ÉMISSIONS DE GES ET ACCÉLÉRER LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE Stimuler l’ore de véhicules zéro émission ou à faibles émissions sur le marché québécois (Norme VZE)…

consultation de 45 jours. Elle n’a aucune valeur officielle et nous ne garantissons pas sa parfaite conformité avec les modifications proposées. En cas de…

législation a tenu 18 réunions et rendu 43 décisions. Mise en œuvre des priorités gouvernementales Le Ministère a coordonné la mise en œuvre des priorités…

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Atteinte Le Ministère a mis en place le comité Vert qui a rencontré RECYC‑QUÉBEC afin d’échanger sur le processus et l’utilisation de la plateforme…