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Guide du programme Accélérer la Transition climatique locale : planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat

pdf 1.26 Mb guide-programme-atcl.pdf

ca/sitepublic/ServicesEnLigne/Afficher?codePes=TRS https://www.portailmunicipal.gouv.qc.ca/sitepublic/ServicesEnLigne/Afficher?codePes=TRS…

Update : July 11, 2025

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12.18 Mb 22-252_Diffusion.pdf

es-a-linformation/ https://www.quebec.ca/education/cegep/services/conseil-administration-cegeps https://www.quebec.ca/education/cegep/services/conseil-admini…

Update : January 11, 2023

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12.18 Mb 22-252_Diffusion.pdf

es-a-linformation/ https://www.quebec.ca/education/cegep/services/conseil-administration-cegeps https://www.quebec.ca/education/cegep/services/conseil-admini…

Update : January 11, 2023

Budget 2018-2019 - Bioalimentaire : une priorité économique et une occasion d’améliorer la santé des Québécois

pdf 791 Kb Bioalimentaire_1819.pdf

alimentation saine et locale dans les institutions publiques commande donc l’adoption de nouvelles façons de faire. 1 Les services alimentaires incluent les …

Update : October 29, 2024

Budget 2018-2019 - Bioalimentaire : une priorité économique et une occasion d’améliorer la santé des Québécois

pdf 791 Kb Bioalimentaire_1819.pdf

alimentation saine et locale dans les institutions publiques commande donc l’adoption de nouvelles façons de faire. 1 Les services alimentaires incluent les …

Update : October 29, 2024

formulaire_vaccination_rougeole.pdf

pdf 42 Kb formulaire_vaccination_rougeole.pdf

la Direction de la protection de la santé publique. • Le personnel autorisé des CISSS/CIUSS des directions de santé publique • Le personnel autorisé du Servi…

Update : January 15, 2025

Décret numéro 460-2020

pdf 26 Kb decret-460-2020.pdf

ce que le gouvernement ou la ministre de la Santé et des Services sociaux les modifie ou y mette fin; QUE la ministre de la Santé et des Services sociaux…

Update : April 15, 2020

Décret numéro 460-2020

pdf 26 Kb decret-460-2020.pdf

ce que le gouvernement ou la ministre de la Santé et des Services sociaux les modifie ou y mette fin; QUE la ministre de la Santé et des Services sociaux…

Update : April 15, 2020

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – édition 2025

pdf 1.22 Mb RA_allegement_reglementaire_2025.pdf

% 42 % 20 % 42 % Prestation électronique de services 20 % Allègement réglementaire 38 % Allègement administratif 21 MO 1. Prestation électronique de services…

Update : March 26, 2026

Copie de toute évaluation des facteurs relatifs à la vie privée réalisée depuis le 22 septembre 2023 jusqu’à 7 août 2025.

pdf 1.40 Mb 25-322_Diffusion.pdf

en avoir avisé le Ministre, confier à un tiers par mandat ou contrat de service ou d’entreprise, en tout ou en partie, les services d’hébergement,…

Update : October 3, 2025

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Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

Budget 2018-2019 - Bioalimentaire : une priorité économique et une occasion d’améliorer la santé des Québécois

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Décret numéro 460-2020

Décret numéro 460-2020

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – édition 2025

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