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History and Citizenship Education

pdf 147 Kb PFEQ-cadre-evaluation-histoire-education-citoyennete-AN.pdf

drukken van hoge kwaliteit. De gemaakte PDF-documenten kunnen worden geopend met Acrobat en Adobe Reader 5.0 en hoger.) /NOR /POL /PTB /RUM /RUS /SKY /SLV…

Update : May 9, 2024

Tous les mémoires, commentaires ainsi que les renseignements additionnels déposés et ou demandés en regard du projet de règlement " Règlement modifiant le règlement sur le transport des élèves " (Projet RTE)1, tel que publié à la Gazette offici

pdf 0.93 Mb 25-321_Diffusion.pdf

. Le plan d’électrification présenté en 2021, bien que prometteur en apparence, a été mis en œuvre sans préparation adéquate et selon un calendrier…

Update : September 5, 2025

Rapport intitulé "Caractérisation de l’aléa à la Régie d’aqueduc intermunicipale des Moulins"

pdf 2.67 Mb 2021-12169.pdf

Lamothe p. j. Avis de recours en révision Original signé AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la…

Update : January 6, 2023

Rapport intitulé "Caractérisation de l’aléa à la Régie d’aqueduc intermunicipale des Moulins"

pdf 2.67 Mb 2021-12169.pdf

Lamothe p. j. Avis de recours en révision Original signé AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la…

Update : January 6, 2023

Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

pdf 1.09 Mb 23-722_Diffusion.pdf

gouvernance. 1 des services variés en é de culture. 2 s été en mesure de trouver cette entente sur la gouvernance en éducation des communautés autochtones…

Update : June 21, 2024

Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

pdf 1.09 Mb 23-722_Diffusion.pdf

gouvernance. 1 des services variés en é de culture. 2 s été en mesure de trouver cette entente sur la gouvernance en éducation des communautés autochtones…

Update : June 21, 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de loi visant principalement la gouvernance efficace de la lutte contre les changements climatiques et à favoriser l’électrification

pdf 785 Kb air-gouvernance-efficace-lutte-changements-climatiques-electrification-08-2020.pdf

gouvernance actuelle en matière de lutte contre les changements climatiques. À cette fin, et pour donner suite au mémoire présenté en la matière adopté par…

Update : August 20, 2025

Fixation des pensions alimentaires pour enfants - BSM-2025-005503

pdf 339 Kb DAI_no_BSM-2025-005503.pdf

les montants fixés en 2003 ont été convertis en pourcentage. Pour ce faire, chaque montant de la table de fixation a été mis en rapport avec le revenu net…

Update : October 29, 2025

038_Memoire_Alexandre_Cormier-Denis.pdf

pdf 475 Kb 038_Memoire_Alexandre_Cormier-Denis.pdf

législatifs québécois déjà existants en prenant en compte les changements induits par la Loi sur la langue officielle et commune du Québec, le français…

Update : September 11, 2024

038_Memoire_Alexandre_Cormier-Denis.pdf

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législatifs québécois déjà existants en prenant en compte les changements induits par la Loi sur la langue officielle et commune du Québec, le français…

Update : September 11, 2024

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