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par une chercheuse ou un chercheur d’un CCTT Dans le cas où une chercheuse ou un chercheur d’un centre collégial de transfert de technologie (CCTT) en…

r et qu’elle aurait subitement et unilatéralement mis fin à l’appel en raccrochant la ligne avant la fin de la discussion. Le BC a émis un avis de…

r et qu’elle aurait subitement et unilatéralement mis fin à l’appel en raccrochant la ligne avant la fin de la discussion. Le BC a émis un avis de…

travail doivent être équipés d’un appareil de télécommunication pour les personnes sourdes (ATS) ou d’un dispositif intégré au système de cartes d’appel pour…

travail doivent être équipés d’un appareil de télécommunication pour les personnes sourdes (ATS) ou d’un dispositif intégré au système de cartes d’appel pour…

DROIT D’ACCÈS 21. Un organisme public peut refuser de confirmer l’existence ou de donner communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour…

comme un bris de conduite d’eau, un refoulement d’égouts ou des précipitations abondantes. Quoi faire : • Évacuer le bâtiment si l’inondation représente un…

contrevient à l’article 88. « 91. Quiconque, par un acte accompli ou omis, aide ou, par un encouragement, un conseil, un consentement, une autorisation ou un…

démarches et décisions qui y sont liées; ▪ avoir un caractère structurant et durable dans le temps. 3.4. Durée d’un projet Un projet peut se réaliser sur un…

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