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pdf 366 Kb 30060.pdf

l’article 57 al.1 (2) de la Loi sur l’accès (en annexe) et sont donc protégés en vertu des articles 53 et 54 de cette même loi (en annexe). Toutefois, nous…

Update : December 23, 2025

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2024

pdf 281 Kb PL-plan-action-personnes-handicapees-2023-2024.pdf

Activités liées à la mission Obstacle 1 : Difficulté à accéder à certains programmes, services et documents 1.1. Accompagner et soutenir l’organisme sans but…

Update : October 2, 2023

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2024

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Activités liées à la mission Obstacle 1 : Difficulté à accéder à certains programmes, services et documents 1.1. Accompagner et soutenir l’organisme sans but…

Update : October 2, 2023

Tarif judiciaire en matière pénale - 2026

pdf 207 Kb TA_Frais_jud_Penal_plus_18_ans_2026_MJQ.pdf

pénale est indexé le 1er janvier 2026 et entre en vigueur à cette date. Il est modifié par le Décret 1412-93 (1993 G.O. 2, 7174) Décret 1210-96 (1996 G.O. 2,…

Update : December 18, 2025

nombre et la proportion d'enseignants qui ont reçu une compensation financière pour le dépassement du nombre maximum d'élèves prévus dans leur groupe

pdf 707 Kb 23-68_Diffusion.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/etude-credits … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-infor…

Update : June 14, 2023

nombre et la proportion d'enseignants qui ont reçu une compensation financière pour le dépassement du nombre maximum d'élèves prévus dans leur groupe

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https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/etude-credits … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-infor…

Update : June 14, 2023

Formulaire de réclamation - Organisme portant assistance aux personnes évacuées et aux municipalités - Feux de forêt 2024

pdf 295 Kb Form_Organisme_Feux_Foret_2024.pdf

du Marais, bureau 100, Québec (Québec) G1M 3A2 (Rév. 20230623) Téléphone : 418 643-2433 (sans frais : 1 888 643-2433) — Télécopieur : 418 643-1941 (sans…

Update : June 23, 2024

Guide de présentation d'une demande au Programme de financement des organismes communautaires de travail de rue en prévention de la criminalité

pdf 370 Kb guide_presentation_demande_trpc.pdf

personnels (chapitre A-2.1). L’actif visé au paragraphe 1º du premier alinéa de l’article 89 de la Loi instituant le gouvernement régional d’Eeyou Istchee…

Update : October 17, 2023

Guide de présentation d'une demande au Programme de financement des organismes communautaires de travail de rue en prévention de la criminalité

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personnels (chapitre A-2.1). L’actif visé au paragraphe 1º du premier alinéa de l’article 89 de la Loi instituant le gouvernement régional d’Eeyou Istchee…

Update : October 17, 2023

Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

pdf 1.85 Mb 25-589_Diffusion.pdf

A2 et 1DOP - remplacement kit SF (8) micros pour rotation plateau1 (car + que 4 pers. - ajustement plateau1 pour 5 personnes EVF-ADMIN 1 UN Frais…

Update : January 6, 2026

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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2024

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Tarif judiciaire en matière pénale - 2026

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Formulaire de réclamation - Organisme portant assistance aux personnes évacuées et aux municipalités - Feux de forêt 2024

Guide de présentation d'une demande au Programme de financement des organismes communautaires de travail de rue en prévention de la criminalité

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Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

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