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promoteurs avaient approché la MRC Nicolet-Yamaska avec des options de projets mais en raison de délais jugés trop courts par la MRC, celle-ci avait décidé…

organisme public). c) Délais : Les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de…

2025-2026, dont celle visant à assurer la délivrance des autorisations environnementales dans un délai optimal; • la fin de certaines mesures liées à des…

secteur commodore Bonjour Jonathan, Étant donné que le dialogue est déjà entamé, nous jugeons que le délai fixé pour une première rencontre est raisonnable…

gouvernement du Québec est payable au comptant. Le bénéficiaire rembourse à la ministre, dans le délai qu’elle fixe, tout montant reçu à titre d’aide…

d’assurance, etc.); b) une norme sectorielle commune pour les procédures et les délais de transfert, incluant un délai de règlement défini de 10 jours…

organisme public). c) Délais : Les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de…

organisme public). c) DÉLAIS Les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la…

rité et les synergies entre les acteurs de l’écosystème. Cela réduit la friction, raccourcit les délais et favorise l’activation rapide de solutions adaptées…

Bonjour Monsieur Beauchamp, Je vous prie de trouver ci‐joint notre offre de service. Je m’excuse du léger délai, l’offre était prête hier à 16h mais…