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Budget de dépenses 2024-2025 - Stratégie de gestion des dépenses et renseignements supplémentaires

pdf 3.75 Mb 1-Strategie_gestion_depenses.pdf

secteur de la construction. C’est pourquoi nous entendons également introduire de nouveaux modes de réalisation dits alternatifs dans la règlementation sur…

Update : May 3, 2024

Budget de dépenses 2024-2025 - Stratégie de gestion des dépenses et renseignements supplémentaires

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secteur de la construction. C’est pourquoi nous entendons également introduire de nouveaux modes de réalisation dits alternatifs dans la règlementation sur…

Update : May 3, 2024

Formulaire d'autoévaluation – Éléments à vérifier pour respecter le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine démontable avec paroi de moins de 1,4 m de hauteur

pdf 232 Kb FOR_AutoEvaluation6PiscineDemontableMoinsDe1_4m_VFD.pdf

facilement accessible n’est située à moins de 1 m de celle-ci ; • L’ouverture maximale de la fenêtre ne permet pas de laisser passer un objet sphérique de…

Update : June 20, 2025

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 – Année 2021-2022

pdf 2.77 Mb BIL_strategie_ovt_2021-2022.pdf

du projet de régionalisation de 5 000 emplois de l’administration publique par le SCT (point statutaire lors de toutes les rencontres); • de l’offre de…

Update : February 1, 2024

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 – Année 2021-2022

pdf 2.77 Mb BIL_strategie_ovt_2021-2022.pdf

du projet de régionalisation de 5 000 emplois de l’administration publique par le SCT (point statutaire lors de toutes les rencontres); • de l’offre de…

Update : February 1, 2024

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de août 2023

pdf 1.81 Mb LIS_engagements_aout_2023.pdf

travaux de réhabilitation ou de remplacement de conduites d'eau potable et d'égouts. Aide financière pour le projet de travaux de réhabilitation ou…

Update : October 13, 2023

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de août 2023

pdf 1.81 Mb LIS_engagements_aout_2023.pdf

travaux de réhabilitation ou de remplacement de conduites d'eau potable et d'égouts. Aide financière pour le projet de travaux de réhabilitation ou…

Update : October 13, 2023

Formulaire d'autoévaluation – Éléments à vérifier pour respecter le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine hors terre avec paroi de moins de 1,2 m de hauteur

pdf 153 Kb FOR_AutoEvaluation5PiscineHorsTerreMoinsDe1_2m_VFD.pdf

facilement accessible n’est située à moins de 1 m de celle-ci ; • L’ouverture maximale de la fenêtre ne permet pas de laisser passer un objet sphérique de…

Update : June 20, 2025

Budget de dépenses 2023-2024 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes 2023-2024

pdf 2.71 Mb 2_Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

détenteurs de permis de pêche sportive, de chasse ou de piégeage ainsi que de dons de particuliers ou d’entreprises, de contributions de ministères, de…

Update : September 19, 2024

Budget de dépenses 2023-2024 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes 2023-2024

pdf 2.71 Mb 2_Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

détenteurs de permis de pêche sportive, de chasse ou de piégeage ainsi que de dons de particuliers ou d’entreprises, de contributions de ministères, de…

Update : September 19, 2024

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Formulaire d'autoévaluation – Éléments à vérifier pour respecter le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine démontable avec paroi de moins de 1,4 m de hauteur

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 – Année 2021-2022

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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de août 2023

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de août 2023

Formulaire d'autoévaluation – Éléments à vérifier pour respecter le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine hors terre avec paroi de moins de 1,2 m de hauteur

Budget de dépenses 2023-2024 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes 2023-2024

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