Search results
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Une nouvelle politique de recherche et d’innovation à la hauteur de l’urgence climatique
pdf 3.66 Mb nouvelle-politique-recherche-innovation-hauteur-urgence-climatique.pdf
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Cadre de référence Ententes de développement culturel - Pour un partenariat souple et coopératif avec le milieu municipal
pdf 20 Mb Cadre-reference-EDC-2024.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif
pdf 0.94 Mb AIR_202109_L_allegement_administratif_MEI.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif
pdf 0.94 Mb AIR_202109_L_allegement_administratif_MEI.pdf
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Bulletin de janvier 2025
pdf 266 Kb veille-janvier-2025.pdf
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Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire – Indicateurs nationaux et cibles en aménagement du territoire
pdf 852 Kb TAB_cible_indicateurs_nationaux.pdf
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Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent - Diagnostic
pdf 3.33 Mb conseil-regional-environnement-bas-saint-laurent-diagnostic.pdf
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Demande de modification : ajout ou retrait d’une personne conjointe et/ou d’un enfant à charge qui accompagne – Programme régulier des travailleurs qualifiés
pdf 745 Kb FOR_prtq_ajout_retrait_ME-0114-2510.pdf
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Rapport d'étape de la Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction
pdf 1.52 Mb RA_etape_octroi-gestion-contrats-construction_2014_MCE.pdf