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Versions préliminaires du programme d'Histoire du Québec et du Canada, publié entre 2013 et pour le secondaire 3 et 4.

pdf 19.66 Mb 22-245_Diffusion.pdf

l'hydroelectnclte et hbertes de la personne au Quebec dans la fMération canadienne • , Election da la première • Convention de la Baie James et du femme…

Update : November 16, 2022

Copie de la politique, du règlement ou de la directive qui reflète le changement d'approche auprès des personnes incarcérées transgenres au sein des établissements de détention québécois

pdf 498 Kb 2025-13298.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : January 29, 2026

Copie de toute note, analyse et échange courriel, au sein du MSP ainsi qu’entre le MSP et le fédéral, concernant l’implantation d’un réseau à large bande de sécurité publique (RLBSP) depuis le 1er janvier

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suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : January 29, 2026

Les politiques et directives encadrant la gestion des personnes trans en établissement de détention, incluant la mesure adoptée à l’été 2025 visant la protection des femmes détenues et les modalités de placement et d’adaptation pour ces person

pdf 621 Kb 2026-10423_Diffusion.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : March 19, 2026

Demande d’une autorisation ministérielle pour l’utilisation de pesticides : Guide d’accompagnement

pdf 1.24 Mb guide-demande-autorisation-ministerielle-utilisation-pesticides.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/faune/documents/habitats/orientation-Bti.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/faune/documents/habitats/ori…

Update : April 1, 2025

2023-131 – Correspondance et documents internes du MAMH traitant du parc technologique Carrefour 40-55 à Trois-Rivières depuis le 1er janvier 2021

pdf 3.12 Mb DAI_2023-131_parc_carrefour_trois_rivieres.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 Télécopieur : 418 644-9863…

Update : November 16, 2023

Collectif_Quebec_sans_pauvrete.pdf

pdf 9.80 Mb Collectif_Quebec_sans_pauvrete.pdf

s et recomposées du Québec (FAFMRQ) Fédération des femmes du Québec (FFQ) Fédération des locataires de HLM du Québec (FLHLMQ) Fédération des travailleurs et…

Update : February 10, 2026

La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État

pdf 8.88 Mb Laicite-Le_choix_du_Quebec.pdf

enseignantes et enseignants et plus de 3 000 écoles, desservant quelque 1,3 million d’élèves, jour après jour. Je l’ai souvent réitéré : parmi tous les…

Update : February 4, 2025

Statistiques sur le bracelet antirapprochement

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suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : March 19, 2026

Rapport financier des organismes municipaux : Renseignements complémentaires / Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

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interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 http://quebe…

Update : March 6, 2026

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