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2023-2028 Anti-Bullying and Anti-Violence in Schools Plan

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Enhance the Programme de prévention de la délinquance par les sports, les arts et la culture [program to prevent delinquency through sports, arts and culture] from the Ministère de la Sécurité…

Update : March 17, 2026

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

pdf 10.97 Mb 23-260_Diffusion.pdf

la clause 8 de la présente entente. 5. Modalités de collaboration lors de l’étape de l’évaluation et, s’il y a lieu, de l’orientation de la situation d’un…

Update : October 11, 2023

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

pdf 10.97 Mb 23-260_Diffusion.pdf

la clause 8 de la présente entente. 5. Modalités de collaboration lors de l’étape de l’évaluation et, s’il y a lieu, de l’orientation de la situation d’un…

Update : October 11, 2023

Politique gouvernementale de consultation et de simplification administrative à l'égard des municipalités

pdf 339 Kb politique_allegement_administratif_municipalite.pdf

8 MÉCANISMES DE SUIVI 17 Le ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire mettra en place une unité administrative chargée de…

Update : May 13, 2016

Plan de mise en œuvre 2023-2028 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 6.35 Mb plan-mise-oeuvre-2023-2028.pdf

énergétique; — de l’utilisation de GNR et de bioénergies ainsi que de la conversion d’équipement à l’électricité; — de changements dans les procédés de…

Update : September 15, 2023

Arrêté numéro 2021-038 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 20 mai 2021

pdf 146 Kb AM_2021-038.pdf

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

Update : May 21, 2021

Arrêté numéro 2021-038 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 20 mai 2021

pdf 146 Kb AM_2021-038.pdf

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

Update : May 21, 2021

Mémoire au ministère de la Famille - Consultations - Élaboration du prochain Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation

pdf 0.91 Mb Memoire-CDPDJ.pdf

des droits de la personne et des droits de la jeunesse, Bilan de la mise en œuvre des recommandations du Rapport de la consultation de la Commission des…

Update : January 31, 2025

Arrêté numéro 2021-089 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 19 décembre 2021

pdf 154 Kb AM_2021-089.pdf

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

Update : December 20, 2021

Arrêté numéro 2021-089 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 19 décembre 2021

pdf 154 Kb AM_2021-089.pdf

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

Update : December 20, 2021

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Plan de mise en œuvre 2023-2028 du Plan pour une économie verte 2030

Arrêté numéro 2021-038 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 20 mai 2021

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Mémoire au ministère de la Famille - Consultations - Élaboration du prochain Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation

Arrêté numéro 2021-089 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 19 décembre 2021

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