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Comptes publics 2022-2023 – Volume 2

pdf 6.86 Mb CPTFR_vol2-2022-2023.pdf

agricole du Québec, la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, l'Institut de technologie agroalimentaire du Québec et la Commission de…

Update : February 13, 2024

Preventing health problems associated with bathing waters

/en/health/advice-and-prevention/health-and-environment/preventing-health-problems-associated-with-bathing-waters

established guidelines to ensure water quality in public pools and spas. These guidelines appear in the Règlement sur la qualité de l’eau des piscines et autres bassins artificiels (Regulation…

Update : March 26, 2026

Tous les documents, toutes communications en lien avec les inspections qui ont dû être réalisées sur les autobus Lion en raison de l'incendie d'un de ces véhicules à Montréal, le 9 septembre dernier ainsi que les factures et le coût total de l'op

pdf 5.06 Mb 25-863_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 31…

Update : April 13, 2026

V admin Reg activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles et modifiant le Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes 20260301

pdf 204 Kb cgmrf-2025-06-25-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-va.pdf

échéant. 90. Le présent règlement peut être cité sous le titre Règlement sur les activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles. 91. Le présent …

Update : November 20, 2025

Certificat - vente de pesticides ou exécution de travaux comportant l’utilisation de pesticides

pdf 1.75 Mb formulaire-certificat-vente-utilisation.pdf

ou du service en ligne. 4 https://www.quebec.ca/entreprises-et-travailleurs-autonomes/permis-certifications/certificat-vente-utilisation-pesticides…

Update : January 5, 2026

(Microsoft Word - AQMFEP_M\351moire consultation nationale 2021.doc)

pdf 420 Kb B-8_AQMFEP_N-01.pdf

leur façon les lois et les règlements du ministère de la Famille et ont exercé des pressions auprès de certaines éducatrices. Les éducatrices sont unanimes ;…

Update : February 24, 2023

Le Bacillus sphaericus, Utilisation pour le contrôle des moustiques

pdf 406 Kb bacillus-sphaericus-utilisation-contrele-moustiques.pdf

Université du Québec à Trois-Rivières Jean Lacoursière Ph. D. Water Management Programme Université de Kristianstad Suède Jacques Boisvert Ph. D. Département…

Update : February 12, 2025

Budget 2021-2022 – Budget Speech

pdf 430 Kb Budget2122_BudgetSpeech.pdf

purchased by Quebecers for consumption in Québec are taxed in the same way, regardless of where they come from. It's a matter of being fair to Québec…

Update : October 29, 2024

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries

pdf 2.37 Mb CPTEN_fourn_ben-2021-2022.pdf

du Québec pour enfants avec problèmes auditifs (A.Q.E.P.A.) Mauricie - Centre-du-Québec inc.…

Update : June 21, 2023

Rapport du comité des sages - L'environnement numérique et la problématique du droit d'auteur, entre autres

pdf 3.22 Mb RA-Environnement-numerique-problematique-droit-auteur.pdf

225, Grande Allée Est, Bloc A, 1er étage Québec (Québec) G1R 5G5 Monsieur le ministre, Le 15 décembre 2015, la ministre de la Culture et des Communications…

Update : August 1, 2024

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Certificat - vente de pesticides ou exécution de travaux comportant l’utilisation de pesticides

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Le Bacillus sphaericus, Utilisation pour le contrôle des moustiques

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