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inférieur ou égal à 28 jours Mesure de départ : 53,6 % 65 % 69 % 75 % 80 % * Comme il s’agit des résultats d’enquêtes bisannuelles, les données ne sont…

sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1), nous vous informons des résultats des vérifications menées lors du traitement de…

fonction de la contribution réduite et sont donc sujets à changement le 1er janvier 2026 selon le résultat de l’indexation de la contribution réduite publiée…

nécessairement son acceptation. Si ma demande est acceptée, je m’engage à remplir les fiches de résultats nécessaires à l’analyse des retombées du programme…

transparence de ces procédures, que les règles soient compréhensibles et favorisent l’accessibilité aux résultats des procédures d’attribution. Pôle…

culpabilité correspond à la date du verdict de la cause. Note : L'extraction réalisée illustre les résultats d'une saisie manuelle. Page 1 de 1 005851 -…

soins nécessaires aux forêts ayant fait l’objet d’investissements sylvicoles afin d’obtenir les résultats attendus 4.1 Planifier les investissements en…

la performance Indice de performance en matière de développement durable attribué à chaque MO et résultats diffusés sur Québec.ca Une Stratégie renouvelée…

commentaires et des plaintes Nous effectuons un suivi de nos engagements et rendons publics leurs résultats dans le rapport annuel de gestion du Ministère.…

transformation et services) de l’industrie bioalimentaire du Québec entre les années 1997 et 2022. Les résultats sont comparés à l’ensemble des industries de…