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achieving the major transformation that the climate crisis demands hinges on a broad, collective action. The government thus launched a process for the…

120 du Plan culturel numérique du Québec, vise à accompagner les organisations culturelles, artistiques et médiatiques dans leurs défis numériques actuels et…

Concordance L’application ou la mise en œuvre du règlement a été modifiée ou touchée par une modification réglementaire précédente, mais n’a pas été mise à…

• les pulvérisateurs à dos; • les pulvérisateurs à rampe horizontale; • les équipements pour badigeonner les surfaces à traiter; • les contenants utilisés…

de renouvellement et de bonification. • Le président informe le Comité qu’il a accepté la proposition que le ministre lui a faite de renouveler son mandat.…

worldwide A successful digital music industry that invests in and rewards artists needs a fair digital marketplaceT 22 54 The value gap: a distortion in the…

ference.html#a2.1.…

d’ingrédients actifs (i.a.) sont compilées en une seule unité, soit le kilogramme (kg). Les quantités de pesticides vendues au volume sont converties en…

d’ingrédients actifs (i.a.) sont compilées en une seule unité, soit le kilogramme (kg). Les quantités de pesticides vendues au volume sont converties en…

consultatif sur les changements climatiques SECTION I OBJET ET CHAMP D’APPLICATION 1. Le présent code a pour objet d’établir, conformément au Règlement sur…