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290 $ 2022-01-12 20854_0055_Dec2021_DSCGC 5 de 6 AIDE FINANCIÈRE AUX PARTENAIRES (25 000 $ ET PLUS) PROGRAMME DE SUBVENTIONS NORMÉES PROGRAMME D'APPUI A…

qu’il choisit d’arborer son insigne, le policier doit se conformer aux obli- gations et aux responsabilités énumérées au [règlement relatif aux enquêtes de…

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disponibles en ligne aux adresses suivantes : - Cahier explicatif des crédits 2023-2024 du Ministère, page 278 : Ministère de l’Immigration, de la…

faciliter la prise en compte des risques liés aux changements climatiques et comment faire connaître ces risques aux municipalités, aux entreprises et aux…

le développement et la mise à disposition d’outils destinés au milieu municipal, soit aux municipalités locales et aux municipalités régionales de comté…

dans son rapport 2018-2019, annonce une aide aux éditeurs de 2 400 000 $ (aide à l’édition et la promotion), un appui de 1 400 000 $ aux libraires et de 900…

communautés présentent beaucoup de variabilité, notamment en ce qui a trait aux langues, aux cultures, aux histoires, aux modes de vie et aux situations…

ernant-lacces-aux-documents-dorganismes-publics/ http://www.cai.gouv.qc.ca/citoyens/recours-devant-la-commission/concernant-lacces-aux-documents-dorganismes-…

s appartenant aux IOU a également donné naissance aux controverses opposant l’achat d’électricité aux nouvelles constructions auprès des PUC ainsi qu’à…